Séance de mardi 11 septembre 2018

Séance de 10h.00 à 17h.00, avec décisions et commentaires (PDF, 89 Ko)

Compilation des fichiers (PDF, 9,29 Mo)

 

OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité

 

Atelier de formation "Faisons le plein d'acouet!" de 9h00 à 9h45 à la Salle du  Bicentenaire.
Le point 3 sera traité à 14 heures.

 

1. Communications


2. Dépôts


3. (18_HQU_SEP) Heure des questions orales du mois de septembre 2018, à 14 heures. GC. Décision : TRAITE


4. (18_INT_230) Interpellation Olivier Epars - Hello POCAMA répondez, nous vous cherchons, ici la protection de la nature, hello POCAMA y a-t-il un pilote dans l'avion ? (Pas de développement) Décision : RENV-CE


5. (18_INT_232) Interpellation Aliette Rey-Marion - Economie Familiale. (Pas de développement) Décision : RENV-CE


6. (18_INT_228) Interpellation Vassilis Venizelos - Affaire S3 : quelles leçons tirer de cette débâcle ? (Développement) Décision : RENV-CE


7. (18_INT_229) Interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Les Vaudois dans l'espace, à quand l'épisode final ? (Développement) Décision : RENV-CE


8. (18_INT_231) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Que faire pour que nos enfants apprennent non seulement à manger, mais aussi à cuisiner ? (Développement) Décision : RENV-CE


9. (18_INT_233) Interpellation Florence Gross et consorts - Décentralisation des Services de l'Etat : Bis repetita. (Développement) Décision : RENV-CE


10. (18_INT_234) Interpellation Sonya Butera et consorts - #Balancetonprof, mode d'emploi : quel accompagnement pour les élèves cibles d'une attention inopportune de la part d'un
enseignant ? (Développement) Décision : RENV-CE

11. (18_INT_235) Interpellation Yvan Luccarini et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - La transparence dans les actes. (Développement) Décision : RENV-CE


12. (18_INI_007) Initiative Séverine Evéquoz et consorts - Lutte contre les néophytes envahissantes : Agir à la source ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision : RENV-COM


13. (17_MOT_008) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Agir plus efficacement contre la sous-enchère salariale et sociale. DEIS. Rapporteur de la majorité de la commission :  Baehler Bech A. Rapporteur de la minorité de la commission :  Bettschart-Narbel F. Décision : REF


14. (17_PET_067) Pétition contre les décisions de la Caisse cantonale de compensation AVS
DSAS. Rapporteur de la commission :  Keller V. Décision : REF


15. (17_INT_033) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay et consorts - Sous perfusion, la Caisse de pension de l'Etat de Vaud est-elle en bonne santé ? DSAS. Décision : RENV-T


16. (1992_00095) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Vuilleumier et consorts sur la perte du pouvoir d'achat des bénéficiaires des prestations complémentaires et sur les
mesures que le Conseil d'Etat entend prendre pour y remédier. DSAS. Décision : TRAITE


17. (16_POS_204) Postulat Lena Lio et consorts - Organisation moderne des secours en forêt : un réseau de points T informatisé. DSAS, DIS. Rapporteur de la commission : Schwaar V. Décision : REF


18. (17_POS_249) Postulat Véronique Hurni et consorts - Dès 30 ans dépistage précoce du cancer du sein et reconstruction mammaire pour toutes. DSAS. Rapporteur de la commission :  Venizelos V. Décision : REF

19. (17_INT_672) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni - Déterminer l'agressivité du cancer de la prostate ? : Déterminons le DT ! DSAS. Décision : TRAITE


20. (17_INT_699) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin - Un élan du coeur pour sauver des vies. DSAS. Décision : TRAITE


21. (18_MOT_024) Motion Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral et du groupe PDC-Vaud libre - Pour un soutien ciblé et efficace aux soins bucco-dentaires.
DSAS. Rapporteur de la  majorité de la commission : Mojon G. Rapporteur de la minorité de la commission : Dolivo J.M. Décision : RENV-CE


22. (18_MOT_027) Motion Christelle Luisier Brodard et consorts - Soins bucco-dentaires : reprenons le projet à la base, une concertation est nécessaire. DSAS. Rapporteur de la majorité de la commission : Mojon G. Rapporteur de la minorité de la commission : Dolivo
J.M
. Décision : RET


23. (334bis) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe AGT, pour une assurance cantonale prenant en charge les soins dentaires de base et la mise en place de policliniques dentaires régionales dans le canton. DSAS. Rapporteur de le commission : Mojon G. Décision : OA


24. (7) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Vuillemin et consorts - Pour une meilleure protection du personnel soignant en EMS. DSAS. Rapporteur de la commission : Venizelos V. Décision : OA


25. (16_INT_606) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consorts - Evénements indésirables à l'hôpital : comment garantir la protection des collaborateurs ? DSAS. Décision : TRAITE


26. (59) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Marc Sordet et consorts - Harmoniser la pratique sociale vaudoise avec celle recommandée en Suisse. DSAS. Rapporteur de la commission : Gross F. Décision : RENV-T


27. (16_INT_637) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Berthoud - Aide sociale: des précisions sur la prise en charge des loyers des bénéficiaires. DSAS. Décision : RENV-T

28. (17_POS_229) Postulat Yvan Pahud et consorts - Reconnaissance et conditions cadres pour les infirmières et infirmiers. DSAS. Rapporteur de la commission : Venizelos V. Décision : RENV-T


29. (17_POS_236) Postulat Philippe Vuillemin - CHUV - EMS : relever le défi de la vieillesse passe aussi par l'égalité salariale des infirmières. DSAS. Rapporteur de la commission : Venizelos V. Décision : RENV-T


30. (17_INT_677) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Clément et consorts - Pour faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap. DSAS. Décision : RENV-T


31. (17_INT_021) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Vuilleumier et consorts - Quand les PLAFA ne plafonnent pas. DSAS. Décision : RENV-T


32. (18_INT_094) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Le secret médical devient-il la propriété de tout un chacun ? DSAS. Décision : RENV-T


33. (17_INT_040) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Dans quelles mesures l'accroissement du secteur ambulatoire favorisé par l'Etat contribue-t-il à une
augmentation constante des primes maladies ? DSAS. Décision : RENV-T


34. (18_INT_105) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Carole Schelker - Succès croissant pour les modèles alternatifs d'assurance maladie, quelle prise en compte pour la définition des subsides cantonaux ? DSAS. Décision : RENV-T


35. (17_INT_671) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Céline Ehrwein Nihan - Les établissements médicaux vaudois sont-ils immunisés contre les virus informatiques ? DSAS. Décision : RENV-T


36. (16_INT_646) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay - Pas de base légale pour le financement des EMS : que fait le DSAS ? DSAS. Décision : RENV-T

37. (17_POS_012) Postulat Christelle Luisier Brodard et consorts - En savoir un peu plus sur les PIG (prestations d'intérêt général). DSAS. Rapporteur de la commission :  Venizelos V. Décision : RENV-T


38. (17_POS_015) Postulat Thierry Dubois et consorts - Financement uniforme des prestations de santé ambulatoires et stationnaires : un sujet à transmettre à notre commission de santé publique ! DSAS. Rapporteur de la commission : Venizelos V. Décision : RENV-T


39. (17_POS_022) Postulat Thierry Dubois et consorts - La facturation dans les hôpitaux publics d'une hospitalisation par un forfait de type DRG : une affaire rentable ?! DSAS. Rapporteur de la commission : Venizelos V. Décision : RENV-T


40. (17_POS_244) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Des tests de médicaments non-autorisés ont-ils été effectués sur des patients dans les cliniques psychiatriques vaudoises entre 1940 et 1980 ? DSAS. Rapporteur de la commission : Attinger Doepper C. Décision : RENV-T


41. (18_POS_029) Postulat Guy Gaudard et consorts - AMIANTE : ce n'est pas un problème du passé. Renforçons le principe de précaution. DSAS, DTE. Rapporteur de la commission : Butera S. Décision : RENV-T

 

Secrétariat général du Grand Conseil

Lausanne, le 6 septembre 2018

 

 

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