Séance du mardi 23 janvier 2018
ORDRE DU JOUR
Séance de 10 h.30 à 17 h.00 (PDF (pdf, 24 Ko), avec décisions et commentaires)
Compilation des fichiers PDF (pdf, 6.36 Mo)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
Le point 4 sera traité à 14 heures.
Groupe de liaison GC/Eglises de 12h15 à 13h45 à la Cathédrale.
1. Communications
2. Dépôts
3. (GC 045) Assermentation d'un juge au Tribunal neutre - Législature 2018 - 2022. Décision : TRAITE
4. (GC 046) Assermentation de deux juges au Tribunal cantonal - Législature 2018 - 2022. Décision : TRAITE
5. (18_INT_094) Interpellation Philippe Vuillemin - Le secret médical devient-il la propriété de tout un chacun ? (Développement) Décision : RENV-CE
6. (18_INT_095) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Beaulieu : un Palais trop cher ? (Développement) Décision : RENV-CE
7. (18_INT_096) Interpellation Pierre Zwahlen et consorts - Quelle gouvernance pour l'Agenda 2030, au coeur du programme du Conseil d'Etat ? (Développement) Décision : RENV-CE
8. (18_INT_097) Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom des groupes Socialiste, PLR, Les Verts, Vert'libéral, PDC-Vaud libre et EàG - Quelles garanties pour l'information de demain ? (Développement) Décision : RENV-CE
9. (18_INT_098) Interpellation Anne-Sophie Betschart - Une dette si injuste (Développement) Décision : RENV-CE
10. (18_INT_099) Interpellation Régis Courdesse et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Pour continuer le soutien à l'autonomie électrique des bâtiments : stockons l'énergie du soleil !(Développement) Décision : RENV-CE
11. (18_INT_100) Interpellation Sylvain Freymond - SWISSEXPO en terre vaudoise, pour combien de temps encore ? (Développement) Décision : RENV-T
12. (18_POS_028) Postulat Patrick Simonin et consorts - Il faut sauver le génie ferroviaire vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision : RENV-COM
13. (18_MOT_015) Motion Pierre-Yves Rapaz et consorts - Bascule de 15 pts d'impôts pour reprise des 2/3 de la facture sociale payée par les communes (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision : RENV-COM
14. (323) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la partie aménagement du territoire (art. 1 à 79) de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (LATC) (1er débat) DTE. Rapporteur de la majorité de la commission: Richard C., Rapporteur de la minorité de la commission N°1: Schwaar V. , Rapporteur de la minorité de la commission N°2: Labouchère C. Décision : RENV-SD
15. (348) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ? DTE. Rapporteur de la commission: Pahud Y.Décision : RENV-T
16. (17_POS_242) Postulat Yvan Pahud et consorts - Bois-énergie, comment soutenir cette énergie renouvelable. DTE. Rapporteur de la commission: Ruch D. Décision : RENV-T
17. (17_INT_723) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni - Accès aux chemins forestiers ? Mieux vaut ne pas tomber dans un gouffre ou avoir des soucis de mobilité ! DTE. Décision : RENV-T
18. (17_POS_237) Postulat Philippe Grobéty et consorts - Enfin réaliser un palier hydroélectrique sur la partie vaudoise du Rhône. DTE. Rapporteur de la commission: Epars O. Décision : RENV-T
19. (5) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un premier crédit d'investissement de CHF 60'107'500.- destiné à financer les études et les travaux de la 3e correction du Rhône. DTE. Rapporteur de la commission: Favrod P.A. Décision : RENV-T
20. (17_INT_702) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sabine Glauser - Pour que la concurrence des taxes ne coule pas les pêcheurs vaudois. DTE. Décision : RENV-T
21. (17_INT_706) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars et consort - Ce très vieux serpent de lac va-t-il enfin être euthanasié par le Conseil d'Etat ? DTE. Décision : RENV-T
22. (17_INT_010) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Les jet-skis vont-ils nous mener en bateau ? DTE. Décision : RENV-T
23. (3) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-François Cachin et consorts - Une nouvelle réaffectation du P+R provisoire de Vennes. DTE. Rapporteur de la commission: Thuillard J.F. Décision : RENV-T
24. (17_INT_030) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Rezso et consorts - Les ZIZA : nouvel étalon pour ne rien faire ? DTE. Décision : RENV-T
25. (16_INT_550) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Muriel Thalmann et consorts - Violences domestiques : pour l'instauration de mesures plus coercitives envers l'auteur-e de violences domestiques DTE. Décision : RENV-T
26. (17_INT_029) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Guy Gaudard et consorts - Récolte publique d'amiante : Quelles précautions vis-à-vis de la population ? DTE. Décision : RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Le jeudi 18 janvier 2018