Séance du mardi 9 janvier 2018

ORDRE DU JOUR

Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF (PDF, 62 Ko), avec décisions et commentaires)

Compilation des fichiers PDF (PDF, 3,14 Mo)

OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité

Dépôt des questions orales jusqu'à 16h30

Galette des Rois à l'issue des débats, à la Buvette

1. Communications

2. Dépôts

3. (17_INT_088) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Quid des rentes transitoires ? (Pas de développement) Décision : RENV-CE

4. (17_INT_089) Interpellation Gérard Mojon - Le Conseil d'Etat soutient l'initiative pour le remboursement des soins dentaires ; mais jusqu'où ? (Pas de développement) Décision : RENV-CE

5. (17_INT_087) Interpellation Thierry Dubois – La police est-elle et se sent-elle soutenue tant par sa hiérarchie que pas nos conseillers d'Etat afin de répondre au plus près aux droits et devoirs de chacun, avec autorité suffisante lors de manifestations non autorisées et radicalisées pratiquées par des manifestants dans un lieu privé ? (Développement) Décision : RENV-CE

6. (GC 041) Rapports du Bureau du Grand Conseil et prestations de serment de Mme Muriel Cuendet Schmidt et Mme Graziella Schaller, nouvelles députées. GC. Rapporteur du Bureau: Jaquier R Décision : TRAITE

7. (GC 040) Assermentation du Secrétaire général du Grand Conseil . Décision : TRAITE

8. (10) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Raphaël Mahaim au nom du groupe des Verts et consorts - Fiscalité agricole : garantir l'égalité de traitement (14_POS_096) et Réponse du Conseil d'Etat aux interpellations Laurence Cretegny et consorts - Fiscalité agricole et maintenant ? (16_INT_647) et Martine Meldem au nom du groupe vert'libéral et consorts - Pour une solution équitable pour nos agriculteurs ? (17_INT_664) DFIRE. Rapporteur de la commission: Gander H. Décision : OA

9. (17_MOT_106) Motion Raphaël Mahaim et consorts - Fiscalité agricole : il faut se résoudre à réviser la loi vaudoise. DFIRE.  Rapporteur de la commission: Gander H. Décision : RET

10. (16_POS_219) Postulat Julien Cuérel et consorts - Rendre justice aux lésés de la nouvelle fiscalité agricole - trouver une solution cantonale pour ne pas cautionner un drame humain. DFIRE.  Rapporteur de la commission: Jobin P. Décision : REF

11. (15_INT_448) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Lavaux Patrimoine mondial : quelle politique entend suivre le Conseil d'Etat pour soutenir les activités liées à la valorisation de "Lavaux Patrimoine mondial"? DFIRE. Décision : TRAITE

12. (16_INT_570) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin au nom du groupe Vert'libéral - Récompenser, notamment par le biais d'outils fiscaux, les citoyens qui s'engagent en faveur du climat et de l'environnement ? DFIRE. Décision : RENV-T

13. (16_POS_180) Postulat Dominique-Ella Christin et consorts au nom du Groupe Vert'libéral - Promouvoir et soutenir davantage l'économie circulaire : rôle d'exemplarité de l'Etat ? DFIRE, DECS, DIRH, DIS. Rapporteur de la commission: Christin D.E. Décision : RENV-T

14. (16_POS_206) Postulat Fabienne Despot et consorts - Combien d'habitants peut supporter le Pays de Vaud ? DFIRE, DSAS, DFJC, DECS, DIRH, DIS, DTE.  Rapporteur de la majorité de la commission: Schwab C., Rapporteur de la minorité de la commission: Christen J. Décision : RENV-T

15. (16_POS_208) Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ? DFIRE, DIRH, DTE.  Rapporteur de la commission: Mahaim R. Décision : RENV-T

16. (16_INT_564) Réponse du Conseil d'Etat à l'nterpellation Claire Richard au nom du groupe Vert'libéral - Monnaies locales : un encouragement à l'activité économique du Canton de Vaud ? DFIRE. Décision : RENV-T

17. (17_INT_675) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens - Quelle politique du bitcoin pour notre canton ? DFIRE. Décision : RENV-T

18. (16_INT_553) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Quelle est la stratégie du Conseil d'Etat pour la mise en oeuvre de l'article constitutionnel 121a ? DFIRE. Décision : RENV-T

19. (16_INT_609) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Combien de Vaudois travaillent en France en vertu de l'Accord sur la libre circulation des personnes ? DFIRE. Décision : RENV-T

20. (16_INT_569) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard au nom du groupe Vert'libéral - Du bois 100% vaudois pour les chaudières cantonales ! DFIRE. Décision : RENV-T

21. (16_INT_604) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Nissan International, le beurre et l'argent du beurre ! DFIRE . Décision : RENV-T

22. (16_INT_612) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - L'impôt heureux pour les étrangers ? DFIRE. Décision : RENV-T

23. (16_INT_601) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Etienne Räss - La Place du Château à Lausanne après la construction du nouveau Parlement et la rénovation du Château: retour à la case départ ? DFIRE. Décision : RENV-T

24. (16_INT_555) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hugues Gander - Les bureaux d'architecture vaudois sont-ils à la hauteur des ambitions du Conseil d'Etat ? DFIRE. Décision : RENV-T

25. (17_INT_679) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - La politique de placement de la BNS est-elle compatible avec l'Accord de Paris sur le climat ? DFIRE. Décision : RENV-T

26. (16_INT_628) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Daniel Meienberger et consorts - Ne pas décourager les bénévoles, utilisateurs des salles de sport propriété de l'Etat de Vaud. DFIRE. Décision : RENV-T

27. (17_INT_669) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Céline Ehrwein Nihan - Pour que le patrimoine ne soit pas que financier ! DFIRE.  Décision : RENV-T

28. (17_INT_705) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon - Arrivée de Nespresso Suisse à Lausanne, "Chic alors..." ou "Bof..."...? DFIRE. Décision : RENV-T Décision : RENV-T

29. (17_INT_710) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Cessons la sous-traitance. DFIRE. Décision : RENV-T

30. (17_INT_007) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - Réduire la pression financière de la classe moyenne vaudoise DFIRE. Décision : RENV-T

Secrétariat général du Grand Conseil

Imprimé le 04.01.18

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