Séance du mardi 9 avril 2019
PV de la séance de 9h.30 à 17h.00, avec les décisions et les commentaires (pdf, 109 Ko)
Compilation des fichiers (pdf, 6.19 Mo)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (19_HQU_AVR) Heure des questions orales du mois d'avril 2019, à 14 heures. GC. Décision = TRAITE
4. (19_INT_329) Interpellation Rebecca Joly - Stagiaires de nos écoles professionnelles et nos hautes écoles : quel suivi ? (Pas de développement) Décision = RENV-CE
5. (19_INT_330) Interpellation Céline Baux - La cure de Rougemont a-t-elle perdu son âme ? (Développement) Décision = RENV-CE
6. (19_POS_136) Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Quelles communes pour le 21ème siècle ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
7. (19_POS_137) Postulat Axel Marion et consorts - Instaurons une journée cantonale pour le climat ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
8. (19_MOT_086) Motion Jérôme Christen et consorts - Motion en faveur de sorties scolaires vaudoises ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
9. (19_MOT_087) Motion Didier Lohri et consorts - Adaptation de la LPIC pour soulager rapidement les Vaudois et leurs élus de proximité. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
10. (19_RES_026) Résolution Raphaël Mahaim et consorts - Moratoire sur l'installation d'antennes 5G : il est urgent d'attendre ! (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-CE
11. (18_INT_181) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet et consorts - Doit-on se faire de la bile pour les médecines complémentaires au CHUV ? DSAS. Décision = TRAITE
12. (18_INT_252) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Mathieu Blanc et consorts - Succession du directeur général du CHUV quelle procédure, quel cahier des charges ? DSAS. Décision = TRAITE
13. (18_INT_249) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sonya Butera et consorts - L'utilisation non thérapeutique de l'armoire à pharmacie familiale. DSAS. Décision = RENV-T
14. (17_INT_714) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Quelle place aux pharmaciens de référence dans les CMS du canton de Vaud ? DSAS. Décision = TRAITE
15. (18_INT_201) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Réponse à l'urgence et garde médicale : quelle mise en application et quelle gouvernance ? DSAS. Décision = TRAITE
16. (18_INT_179) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard - Plus de transparence dans l'octroi de l'aide sociale. DSAS. Décision = RENV-T
17. (18_INT_248) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Isabelle Freymond et consorts - Plus de salaire, plus d'alloc, enfin ... pas tout de suite ! DSAS. Décision = TRAITE
18. (18_POS_101) Postulat Martine Meldem et consorts - Aider davantage des gens du Sud - une responsabilité. DSAS. Rapporteur de la majorité de la commission : Räss E. , Rapporteur de la minorité de la commission : Keller V. Décision = RENV-CE
19. (18_INT_160) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet et consort - Balance ton infirmière cochonne ! DSAS. Décision = TRAITE
20. (18_INT_166) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar et consorts - Manuel pratique d'anesthésie ou de domination masculine ? DSAS. Décision = TRAITE
21. (18_INT_102) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Axel Marion et consorts - Quelle politique de prévention et promotion de la santé pour l'Etat de Vaud ? DSAS. Décision = TRAITE
22. (17_INT_719) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Le canton finance-t-il le local d'injection de Lausanne ? DSAS. Décision = TRAITE
23. (17_INT_707) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claudine Wyssa - Des enfants non scolarisés dans le canton de Vaud ? DFJC. Décision = TRAITE
24. (17_INT_042) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Application de l'art. 108 RLS, quelques précisions svp. DFJC. Décision = TRAITE
25. (17_INT_013) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Baehler Bech - Qu'en est il du sponsoring éducatif dans l'école publique vaudoise ? DFJC. Décision = TRAITE
26. (17_INT_019) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Keller et consorts - Manuels scolaires sponsorisés, non merci ! DFJC. Décision = TRAITE
27. (17_INT_016) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet et consort - La morale vestimentaire, nouvelle discipline scolaire ? DFJC. Décision = TRAITE
28. (18_INT_109) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Pointet et consorts au nom du groupe vert'libéral - La confiance dans le corps enseignant, la clef d'une école efficace ? DFJC. Décision = TRAITE
29. (18_INT_170) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Qui a peur des Epreuves cantonales de référence (ECR) ? DFJC. Décision = RENV-T
30. (17_INT_049) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sabine Glauser Krug - Bienveillance en milieu scolaire. DFJC. Décision = TRAITE
31. (17_INT_709) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claudine Wyssa - Logopédistes indépendants : quel but en regard de la loi ? DFJC. Décision = TRAITE
32. (14_INT_212) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Neirynck et consort - Que deviendra le statut des thérapeutes indépendants en psychomotricité ou logopédie ? DFJC. Décision = TRAITE
33. (17_INT_711) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Jobin - Sauvegarder les prérogatives des prestataires privés en matière de pédagogie spécialisée. DFJC. Décision = TRAITE
34. (17_INT_063) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Simplifions les procédures d'autorisations pour les camps et les colonies de vacances ! DFJC. Décision = TRAITE
35. (18_INT_107) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner et consorts - Comment mieux ancrer l'enseignement de l'allemand au secondaire I ? DFJC. Décision = TRAITE
36. (17_INT_012) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Les enfants à haut potentiel sont-ils en danger à l'Ecole publique ? DFJC. Décision = RENV-T
37. (97) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 17'275'000.- pour financer des subventions aux communes portant sur les mesures en faveur des deux-roues non motorisés des projets d'agglomération et pour renforcer l'activité du Guichet cantonal vélo. (1er débat) DIRH. Rapporteur de la commission : Thuillard J.F. Décision = RENV-T
38. (109) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 17'600'000.- pour financer la mise en oeuvre de la nouvelle gouvernance documentaire, de l'archivage électronique et du renouvellement du système d'information des Archives cantonales. (1er débat) DIRH. Rapporteur de la commission : Neyroud M. Décision = RENV-T
39. (17_INT_080) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christine Chevalley - Artères bouchées ? Utilisons la bande d'arrêt d'urgence ! DIRH. Décision = RENV-T
Le Secrétariat du Grand Conseil.
Lausanne, le 4 avril 2019.