De nouveaux rapports de commission sont disponibles à la consultation

- Catégorie : Rapport de commissions

Liste des nouveaux rapports de commission publiés depuis la semaine passée.

Les rapports de commission suivants ont été publiés cette semaine:

  • (23_POS_35 maj) (pdf, 166 Ko) Postulat Marc Vuilleumier et consorts au nom du groupe EAG-POP - Familles Roms dans notre canton: et si on essayait quelque chose ?
  • (23_POS_35 min) (pdf, 122 Ko)  Postulat Marc Vuilleumier et consorts au nom du groupe EAG-POP - Familles Roms dans notre canton: et si on essayait quelque chose ?
  • (23_POS_53) (pdf, 141 Ko) Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Etude sur les possibilités d’allégements administratifs pour les médecins assistants-es et les chefs-fes de clinique
  • (23_POS_46) (pdf, 147 Ko) Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Les BRIO : bilan et perspectives
  • (22_MOT_43 min) (pdf, 121 Ko) Motion David Raedler et consorts au nom de Jessica Jaccoud - « L’homme est condamné à être libre », sortons-le au-moins du huis-clos !
  • (23_MOT_28) (pdf, 132 Ko) Motion Yannick Maury et consorts - Limiter la fumée sur les plages du canton : un geste pour la santé et l’environnement
  • (21_RAP_6) (pdf, 134 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Stages pré-professionnels : outil d'intégration au monde du travail ou réservoir de personnel bon marché ? (20_POS_200)
  • (23_POS_76) (pdf, 130 Ko) Postulat Elodie Golaz Grilli et consorts au nom du PLR - 15 ans après, bilan et perspectives de la FAJE
  • (23_LEG_173) (pdf, 129 Ko) EMPD sur le dépassement de la contribution 2022 de l’Etat à la Fondation pour l’accueil de jour des enfants (FAJE)
  • (RAP_678968) (pdf, 123 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sergei Aschwanden et consorts - Pour un enseignement du sport au post obligatoire qui respecte les exigences légales fédérales et cantonales
  • (23_LEG_29 compl) (pdf, 279 Ko) EMPD Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de l’UNIL
  • (23_POS_52) (pdf, 128 Ko) Postulat Céline Misiego et consorts au nom EP - Pour une nouvelle planification de l'accueil de jour
  • (23_INI_5) (pdf, 123 Ko) Initiative Alexandre Berthoud et consorts - Pour plus de démocratie pour les Vaudoises et Vaudois de l’étranger !
  • (23_MOT_11 min) (pdf, 124 Ko) Motion Fabrice Moscheni et consorts - Pour que le droit de préemption soit utilisé pour créer des LUP, modifions l’article 35 LPPPL

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