Détail séance

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (24_INT_9) Interpellation Hadrien Buclin et consorts - Notes de frais des conseiller·ères d’État : quelques précisions seraient bienvenues suite au cas bernois. Auteur : Hadrien Buclin

2.2. (24_INT_10) Interpellation David Vogel et consorts au nom Vert'libéraux - Pousser à l’électrification du parc automobile en encourageant les bornes électriques et ne pas déduire (parfois) les investissements dans les bornes électriques. Auteur : David Vogel

2.3. (24_INT_11) Interpellation Loïc Bardet et consorts au nom Députation broyarde - Haras national d’Avenches : quelles prestations à l’avenir pour la race franches-montagnes ?. Auteur : Loïc Bardet

2.4. (24_INT_12) Interpellation Claude Nicole Grin et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Les problèmes internes au Bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes (BEFH) sont-ils vraiment résolus ?. Auteur : Claude Nicole Grin

2.5. (24_MOT_1) Motion David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Pour une égalité de traitement des concubins et concubines avec les couples mariés dans l’impôt sur les successions et les donations. Auteur : David Raedler, Rapporteur(s) de commission: Florence Gross, Kilian Duggan

2.6. (24_MOT_2) Motion Fabrice Moscheni et consorts - Motion : Pour des comptes et des budgets plus transparents sur les montants des PiG. Auteur : Fabrice Moscheni, Rapporteur(s) de commission: Florence Gross

2.7. (24_POS_2) Postulat Romain Belotti et consorts au nom UDC - Police unifiée et plus efficace 2.0 : En route vers l'excellence sécuritaire. Auteur : Romain Belotti, Rapporteur(s) de commission: Jerome De Benedictis

2.8. (24_QUE_5) Simple question Pierre-François Mottier - Meute dans le jura vaudois quel résultat. Auteur : Pierre-François Mottier

2.9. (24_QUE_6) Simple question Alexandre Rydlo - Les bénéficiaires d'une rente AVS toucheront-elles-ils / ont-elles-ils bien touché toutes et tous leurs rentes au début du mois de février 2024 pour tenir compte, entre autres, des nouvelles dispositions de la Réforme AVS21 ?. Auteur : Alexandre Rydlo

2.10. (24_QUE_7) Simple question Alexandre Rydlo - Quel dispositif existe-t-il dans le canton pour contrôler l'état et l'aptitude à la conduite des chauffeurs-ses de bus scolaire et des bus des transports publics ?. Auteur : Alexandre Rydlo

3. Heure des questions du mois de janvier 2024.

3.1. (24_HQU_10) Question orale Céline Misiego au nom EP - Toujours pas de cahier des charges pour le personnel de Plateforme 10 ?. Auteur : Céline MisiegoDécision = Terminée

3.2. (24_HQU_3) Question orale Patricia Spack Isenrich au nom du Parti Socialiste - Quelles mesures pour parer à la pénurie de logements ?. Auteur : Patricia Spack IsenrichDécision = Terminée

3.3. (24_HQU_1) Question orale Laure Jaton - Face à la souffrance du personnel de l’ERACOM, des mesures urgentes ne sont-elles pas nécessaires ?. Auteur : Laure JatonDécision = Terminée

3.4. (24_HQU_9) Question orale Muriel Thalmann - Les filières Sports-Arts-Etudes à la portée de toutes les bourses ?. Auteur : Muriel ThalmannDécision = Terminée

3.5. (24_HQU_2) Question orale Marion Wahlen - Quand 3(00) corvidés vont aux champs... Auteur : Marion WahlenDécision = Terminée

3.6. (24_HQU_4) Question orale Joëlle Minacci au nom Ensemble à gauche & POP - Développons des lieux d’accueil pour les parents en difficulté avec leur bébé. Auteur : Joëlle MinacciDécision = Terminée

3.7. (24_HQU_5) Question orale Loïc Bardet - Soutien à la pêche dans le Lac de Neuchâtel : quel avenir ?. Auteur : Loïc BardetDécision = Terminée

3.8. (24_HQU_7) Question orale Nicolas Bolay - Loup y est tu ?. Auteur : Nicolas BolayDécision = Terminée

3.9. (24_HQU_6) Question orale Mathilde Marendaz - Plan Climat vaudois : que faire des mesures de politiques publiques recommandées dans l'audit ?. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

3.10. (24_HQU_8) Question orale Martine Gerber au nom Groupe les Vert.e.s - Chiens de protection des troupeaux, quelle garantie?. Auteur : Martine GerberDécision = Terminée

3.11. (24_HQU_11) Question orale Kilian Duggan - Décision de taxation 2022, où en est-on?. Auteur : Kilian DugganDécision = Terminée

4. (24_INT_1) Interpellation Sergei Aschwanden - Le sport, encore une fois bafoué, …et cette fois sur la Riviera ? (Pas de développement). Auteur : Sergei AschwandenDécision = Transmise au CE

5. (24_INT_8) Interpellation Céline Misiego et consorts au nom EP - Porter une tenue obligatoire pour le travail c'est du travail ! (Pas de développement). Auteur : Céline MisiegoDécision = Transmise au CE

6. (24_INT_2) Interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Une Loi sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux à l’efficacité réduite : à quel prix ? (Développement). Auteur : David RaedlerDécision = Transmise au CE

7. (24_INT_3) Interpellation Vincent Jaques et consorts - Eracom, école en souffrance? (Développement). Auteur : Vincent JaquesDécision = Transmise au CE

8. (24_INT_4) Interpellation Yann Glayre et consorts - Quelle stratégie sanitaire vaudoise pour la consommation de nicotine en sachets ? (Développement). Auteur : Yann GlayreDécision = Transmise au CE

9. (24_INT_5) Interpellation Elodie Lopez et consorts au nom du groupe EP - La mobilité est aussi une affaire d’énergie – Interpellation (Développement). Auteur : Elodie LopezDécision = Transmise au CE

10. (24_INT_6) Interpellation Laurent Balsiger et consorts au nom de Yannick Maury et consorts - Les déchets vaudois sont-ils aussi voyageurs que ceux de certains cantons alémaniques? (Développement). Auteur : Laurent BalsigerDécision = Transmise au CE

11. (24_INT_7) Interpellation Nicola Di Giulio et consorts au nom UDC - Prisons vaudoises sous haute tension ? (Développement). Auteur : Nicola Di GiulioDécision = Transmise au CE

12. (24_POS_1) Postulat Martine Gerber et consorts au nom Les vert.e.s - L’habitat léger, une solution de densification sociale et écologique (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Martine Gerber, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé à commission

13. (23_LEG_24) EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le dépassement de la contribution 2021 de l’Etat à la Fondation pour l’accueil de jour des enfants (FAJE) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Felix StürnerDécision = Adopté par le GC

14. (22_LEG_254) EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 7'886'000.- au crédit d’investissement de CHF 23'800'000 accordé par le Grand Conseil le 23 mai 2017 sous forme d’une subvention à fonds perdus à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB) pour financer la participation cantonale à la construction du tunnel ferroviaire sous l’avenue d’Echallens à Lausanne

et

un prêt conditionnellement remboursable additionnel de CHF 7'322'000.- au prêt conditionnellement remboursable de CHF 22'000'000 accordé par le Grand Conseil le 23 mai 2017 au LEB pour financer la participation cantonale à la construction du tunnel ferroviaire sous l’avenue d’Echallens à Lausanne (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain FavrodDécision = Adopté par le GC

15. (23_MOT_5) Motion Graziella Schaller et consorts au nom Des vert'libéraux - Pour une liaison piétonne entre la Gare de Lausanne et le Flon. Auteur : Graziella Schaller, Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain FavrodDécision = Prise en considération

16. (23_POS_16) Postulat José Durussel et consorts - Covoiturage; où en sommes-nous dans notre canton?. Auteur : José Durussel, Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain FavrodDécision = Pris en considération

17. (23_POS_32) Postulat Sébastien Cala et consorts au nom de Yannick Maury, Céline Misiego et Sébastien Humbert - Mobilis 2.0 : Renforçons l’attractivité des transports publics !. Auteur : Sébastien Cala, Rapporteur(s) de commission: Martine GerberDécision = Pris en considération

18. (23_REP_14) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Un Taxibus remodelé poussant à privilégier la voiture individuelle ? (23_INT_3). Décision = Adoptée par le GC

19. (22_REP_229) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - La barrière ferroviaire entre Montreux et Interlaken a sauté – pourquoi la garde-t-on pour le vélo ? (22_INT_154). Décision = Adoptée par le GC

20. (22_REP_230) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Comment assurer la sécurité des usagers et usagères de la mobilité active en cas de travaux ? (22_INT_153). Décision = Adoptée par le GC

21. (22_REP_68) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yann Glayre et consorts - Hausse de la cadence du LEB, un cadeau empoisonné pour la commune de Romanel ? (22_INT_34). Décision = Adoptée par le GC

22. (23_REP_134) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sylvain Freymond et consorts - Transport de céréales par la route plutôt que par le rail : Quel gâchis ! (23_INT_89). Décision = Adoptée par le GC

23. (23_REP_61) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Gross et consorts - DGMR: quelle coordination dans la planification des travaux routiers dans une même région? (23_INT_35). Décision = Adoptée par le GC

24. (23_REP_75) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Les travaux de la Gare de Lausanne dépassent le quart d’heure vaudois : quelles mesures sont prévues pour éviter que la mobilité dans son ensemble n’en souffre ? (23_INT_45). Décision = Adoptée par le GC

25. (23_LEG_32) EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de la Haute école pédagogique du canton de Vaud (1er débat) (Suite des débats). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = 2ème débat requis

26. (22_REP_159) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Théophile Schenker et consorts - Accès aux études supérieures pour les personnes relevant du domaine de l’asile et en besoin de protection (22_INT_102). Décision = Adoptée par le GC

27. (23_REP_67) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Hadrien Buclin et consorts - Suppression du programme doc.CH par le Fonds national suisse : un report de charges problématique sur les cantons universitaires ? (23_INT_39). Décision = Adoptée par le GC

28. (20_MOT_18) Motion Jean-Daniel Carrard et consorts - Assurer l'avenir de la formation duale et la création de places d'apprentissages en soutenant la construction ou la transformation de centres de formation. Auteur : Jean-Daniel Carrard, Rapporteur(s) de commission: Maurice Treboux, Rebecca JolyDécision = Prise en considération

29. (22_POS_44) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour que l'employeur rembourse les tests exigés auprès des candiat-e-s à l'apprentissage. Auteur : Muriel Thalmann, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Pris en considération

30. (22_POS_51) Postulat Cédric Roten et consorts au nom SOC - Maturité professionnelle : Des conditions d’admission qui influencent la réussite. Auteur : Cédric Roten, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Pris en considération

31. (23_POS_49) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Améliorons la visibilité des femmes sur l'espace public. Auteur : Muriel Thalmann, Rapporteur(s) de commission: Circé Barbezat-FuchsDécision = Renvoyé par manque de temps

32. (22_LEG_282) EMPD Crédit additionnel de CHF 3'900'000.- au crédit d’investissement de CHF 11'798'000.- accordé par le Grand Conseil le 30.05.2017 dans le cadre du programme de Gestion Informatisée Scolaire pour la Formation Professionnelle (GIS-FP) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Maurice GayDécision = Renvoyé par manque de temps

33. (RAP_685569) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ? (20_POS_188). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

34. (RAP_676172) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sylvie Podio et consort - Pour une information claire quant à l'organisation et aux enjeux liés à la formation professionnelle. Rapporteur(s) de commission: Florence Bettschart-NarbelDécision = Renvoyé par manque de temps

35. (22_REP_242) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurence Cretegny et consorts au nom PLR - Alors que notre formation duale est mise en avant qu’en est-il des maturités professionnelles ? (22_INT_163). Décision = Renvoyée par manque de temps

36. (REP_681617) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Arnaud Bouverat et consorts - Eldora : pas un eldorado pour les salarié-e-s ! Quel contrôle des prestataires de services de restauration à l'Etat de Vaud ?. Décision = Renvoyée par manque de temps

37. (22_REP_250) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe PS du Grand Conseil - Une résiliation résiliente (22_INT_168). Décision = Renvoyée par manque de temps

38. (RAP_682772) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sébastien Cala et consorts - Accorder plus d'importance à l'éducation physique et sportive afin de favoriser le développement moteur de l'enfant. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

39. (RAP_678413) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yann Glayre et consorts - Apporter une réponse urgente aux problématiques en matière de smartphones, applications et réseaux sociaux, dans le cadre de l'école vaudoise. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

40. (22_REP_157) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Quelles conditions de travail pour les aides à l’intégration en milieu scolaire ? (22_INT_100). Décision = Renvoyée par manque de temps

41. (22_REP_196) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe socialiste du Grand Conseil - 12 : Zwölf ou Dodici ? (22_INT_127). Décision = Renvoyée par manque de temps

42. (22_REP_205) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Oriane Sarrasin et consorts au nom du Groupe Socialiste - “Non ma fille, tu ne seras pas roi”. L’école obligatoire peut-elle être impliquée dans des événements sexistes ? (22_INT_136). Décision = Renvoyée par manque de temps