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Exemples d’applications
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  • RDU
  • Themis
  • Votelec - Dépouillement
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Résolution José Durussel et consorts - au nom de la commission qui a traité le postulat (13_POS_044) Jean-François Cachin - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P+R de Vennes.

Auteur

José Durussel

Date du dépôt

04.03.2014

Département pilote

DIT

Département en appui

-

Identifiant

14_RES_014

Commission

-

Délais réponse du CE

09.12.2014

Dernière décision du GC

RENV-CE, 09.09.2014

Texte déposé

-

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 Dépôt Divers
 Vote sur la résolution du 09.09.14 Divers

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