Détail objet

Auteur

Felix Stürner

Date du dépôt

01.11.2016

Département pilote

CHAN(DPT)

Département en appui

Identifiant

16_RES_036

Commission

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

TRAITE, 01.11.2016

Texte déposé

Lien	Titre
Dépôt	Divers
Vote sur la demande de modification de l'odj et vote sur la résolution du 01.11.16	Divers