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Section de recherche

Question orale Vincent Keller - Question Vincent Keller - Retard dans le traitement des dossiers à l'OVAM : comment les diminuer ?

Auteur

Vincent Keller

Date du dépôt

06.03.2018

Département pilote

DSAS

Département en appui

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Identifiant

18_HQU_076

Commission

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Délais réponse du CE

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Dernière décision du GC

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Texte déposé

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Documents

LienType
 Dépôt Divers

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