Interpellation Olivier Gfeller et consorts - Oeuvres en prêt au Musée Eugène Burnand

Auteur

Olivier Gfeller

Date du dépôt

30.10.2018

Département pilote

DFJC

Département en appui

-

Identifiant

18_INT_256

Commission

-

Délais réponse du CE

06.02.2019

Dernière décision du GC

RENV-CE, 06.11.2018

Texte déposé

-

Documents

LienType
 Dépôt Divers

Partager la page

Partager sur :