Interpellation Marc Vuilleumier et consorts - sur l'organisation de l'aumônerie dans les éta- blissements médico-sociaux.
Auteur
Marc Vuilleumier
Date du dépôt
12.11.1990
Département pilote
DFJC
Département en appui
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Identifiant
1990_00026_2
Commission
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Délais réponse du CE
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Dernière décision du GC
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Texte déposé
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