Ce site utilise des cookies afin de vous offrir une expérience optimale de navigation. En continuant de visiter ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.
Pour en savoir plus sur comment les désactiver, ainsi que sur notre politique en matière de protection des données.

Accueil
Page de contact
Plan du site
Thèmes
Autorités
Page d'aide pour les personnes en situation de handicap
Menu de navigation de la page
Début du contenu de la page
Accès au champ de recherche

Sous-navigation

Autorités
Annuaire
Législation
Offres d'emploi
Prestations

Navigation par thèmes

Culture (Exemple de contenu : Aides et subventions, passculture, musées, patrimoine immatériel, etc.)
Economie (Exemple de contenu : Registre du commerce, extrait du registre des poursuites, soutien aux entreprises, chômage, agriculture, protection du consommateur, manifestations, etc.)
Environnement (Exemple de contenu : Subventions pour l'énergie, politique énergétique du canton, obtenir un permis de pêche, qualité de l'air – de l'eau, etc.)
Etat, Droit, Finances (Exemple de contenu : Communes, votations, législation, statistique, égalité, protection des données, impôts, finances publiques, Etat employeur, marchés publics, Archives cantonales, architecture, etc.)
Formation (Exemple de contenu : Ecole, ECR, chercher un apprentissage, bourses, orientation, vacances scolaires, etc.)
Justice (Exemple de contenu : Tribunaux, justices de paix, ministères publics, procédures judiciaires, jurisprudence, avocats, assistance judiciaire, curatelles, etc.)
Mobilité (Exemple de contenu : Automobiles, navigation, transports publics, multimodalité, etc.)
Population (Exemple de contenu : Enfance, jeunesse et famille, sport, état civil, documents d’identité, population étrangère, animaux, gens du voyage etc.)
Santé, soins et handicap (Exemple de contenu : Subsides à l'assurance maladie, EMS, droit des patients, les professionnels de la santé, des soins et du handicap, dossier électronique du patient, etc.)
Sécurité (Exemple de contenu : Police, pénitentiaire, armée, catastrophe, drones, protection de la population, etc.)
Aides financières et soutien social (Exemple de contenu : Revenu d'insertion (RI), rente-pont, prévention de la radicalisation, aide aux victimes de violence, proches-aidants, etc.)
Territoire et construction (Exemple de contenu : Aménagement, permis de construire, registre foncier, logement, monuments et sites, archéologie etc.)

Fil d'Ariane

vd.ch
Autorités
Grand Conseil

Postulat Jean-Christophe Schwaab

Séance du mardi 9 juin 2009, point 16 de l'ordre du jour

Objet et développement (pdf, 16.77 Ko)

Rapport de la commission (pdf, 23 Ko)

Retour à l'ordre du jour

Secrétariat général du Grand Conseil

Place du Château 6
1014 LausanneSuisse

+41213160500
info.grandconseil(at)vd.ch
Visualiser sur la carte

Partager la page

Partager sur :

Envoyer par courriel
Partager sur Facebook
Partager sur LinkedIn
Partager par WhatsApp
Imprimer la page actuelle

Accès direct

Grand Conseil
Conseil d'Etat
Ordre judiciaire
Comment voter
Législation
Offres d'emploi
Statistiques
S'abonner à La Gazette
Espace sécurisé
Réseaux sociaux et flux RSS
Mentions légales
Guide TYPO3
Contact - demande média
Intranet

Sites partenaires

Vaud: économie, sport, tourisme
Musées
Patrimoine
CH.ch

Retour à la page d'accueil