Géologie et sous-sol

Source : d’après http://geolep.epfl.ch

Connaître et gérer l’espace et les ressources souterraines

Dans le cadre des activités de gestion d’une commune, de ses infrastructures et de son développement, les élus communaux sont amenés à se positionner (p. ex. permis de construire, exploitation de ressources, etc.). Ces décisions doivent parfois prendre en compte des contraintes liées à la nature du sous-sol ou à l’utilisation de certaines ressources. Il est donc nécessaire d’avoir à disposition une certaine connaissance du sous-sol.

Un cadastre géologique pour mieux connaître le sous-sol

Parmi les informations disponibles, il existe des cartes (protection des eaux, géologie, dangers naturels, etc.) consultables à partir du guichet cartographique cantonal (www.geo.vd.ch) et un cadastre géologique. Ce dernier permet de récolter, pérenniser et publier sur internet des informations géologiques (s.I.) issues de forages ou autres investigations mécaniques opérées dans le sous-sol du canton. Principalement fournies par des bureaux privés et effectués dans le cadre d’expertises géotechniques, d’implantation de sondes géothermiques, de travaux de prospection hydrogéologiques, de travaux d’investigation de sites pollués ou encore d’opérations de prospection de géomatériaux (p. ex. carrières, gravières, etc.), ces géodonnées permettent d’avoir une vision plus précise de la structure et de la nature des terrains constituant le sous-sol.

Connaître son sous-sol pour mieux gérer ses ressources

Les données renseignées dans le cadastre géologique sont accessibles à tout un chacun et ponctuellement, les communes (de même que leurs habitants) peuvent obtenir des informations sur la profondeur, l’épaisseur ou la nature des différents terrains constituant leur sous-sol. Elles pourront par exemple prendre connaissance de l’implantation des sondes géothermiques, du niveau de la nappe phréatique ou encore de la profondeur du toit du rocher. La qualité et la quantité des informations disponibles permettent de caractériser les ressources souterraines (eaux souterraines, géothermie, espace propice à la construction en sous-sol, géomatériaux) d’une commune et ainsi d’en tenir compte dans la planification et le développement du territoire.

Tâches des communes, développement territorial et importance du sous-sol

Les communes sont compétentes pour leur développement territorial et la réalisation/révision de leur plan directeur. Dans ce cadre, elles sont encouragées à tenir compte du sous-sol. Il existe par exemple des zones pour lesquelles des ressources doivent être protégées (eaux souterraines), des terrains doivent être assainis (sites pollués) ou des conditions particulières de construction en souterrain sont favorables (excavation dans des graviers qui peuvent être réutilisés). En complément aux exemples mentionnés ci-dessus, signalons également que l’utilisation d’énergies renouvelables (p. ex. la géothermie) implique aussi une bonne connaissance du sous-sol et de sa variabilité. Il est donc fortement recommandé de tenir compte de l’ensemble de ces ressources souterraines pour en assurer une utilisation responsable et durable. Aujourd’hui encore de nombreuses orientations territoriales sont faites sans tenir compte des ressources du sous-sol, alors que des opportunités très intéressantes peuvent être révélées. Souvent, cet aspect est abordé alors que les choix stratégiques sont déjà faits et il est alors trop tard pour profiter d’une opportunité. Tenir compte des ressources du sous-sol dans l’aménagement du territoire, c’est aussi ça le développement durable…

Les bonnes questions

  • Quels types de terrains ou roches composent le sous-sol de ma commune ?
  • Quelles ressources souterraines existent dans ma commune et où se trouvent-elles ?
  • Y a-t-il des opportunités pour construire en sous-sol dans ma commune et valoriser les matériaux d’excavation ?
  • Est-il possible d’implanter des pompes à chaleur (sondes géothermique) sur le territoire de ma commune ?
  • À qui s’adresser pour demander les autorisations nécessaires pour implanter une sonde géothermique ?
  • Y a-t-il des zones de protection des eaux souterraines sur ma commune ?

Les bons réflexes

Consulter le site internet de l’État de Vaud (Thème consacré à la géologie), afin de suivre l’évolution des connaissances liées au sous-sol.

Participer à la collecte d’anciennes données de sondages. Par exemple, lorsque les communes mandatent des bureaux privés pour des études qui font appel à la consultation d’anciennes données, il peut être recommandé de préciser au mandataire que les anciens sondages consultés dans le cadre de nouvelles études doivent être renseignés dans le cadastre géologique.

Prendre contact avec la direction générale de l’environnement qui pourra vous aider à définir un cahier des charges permettant de prendre en compte l’existence et l’utilisation des ressources du sous-sol dans le développement territorial de votre commune.

Cadre légal :

  • Loi sur le cadastre géologique (LCG, RSV 211.65)
  • Loi réglant l’occupation et l’exploitation des eaux souterraines dépendant du domaine public cantonal (LESDP, RSV 721.03)
  • Loi sur l’énergie (LVLEne, RSV 730.01)
  • Loi sur les carrières (LCar, RSV 931.15)
  • Loi sur l’assainissement des sites pollués (LASP, RSV 814.68)

Pour en savoir plus…

Direction générale de l’environnement (DGE/DTE) – Géologie, sols et déchets (GEODE)
Rue du Valentin 10 – 1014 Lausanne – Tél. 021 316 75 00

Informations sur internet :

www.vd.ch > Thèmes > Territoire > Géologie

Conseils et spécialistes :

www.aggv.ch (Association des Géotechniciens et des Géologues Vaudois)

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