Coronavirus : informations au sport vaudois
Dernière mise à jour, 8 juillet 2020.
Soutien au sport associatif vaudois
Le Conseil d’État et la Fondation "Fonds du sport vaudois" (FFSV) ont décidé de débloquer près de 3 millions de francs pour venir rapidement en aide au sport associatif cantonal. Ce soutien prévoit un doublement de la subvention FFSV 2019/2020 aux clubs élite en sport collectif et un doublement de la subvention FFSV 2020 aux associations sportives cantonales. Celles-ci seront ensuite chargées de redistribuer ce montant en accord avec leurs clubs membres.
Communiqué de presse
Reprise du sport - conditions cadres
Le Conseil fédéral a décidé d'un assouplissement supplémentaire des mesures pour les activités sportives effectives dès le 22 juin :
- Distance de 1.5 mètre à respecter quand possible
- Règle des 10m2 par participant abandonnée
- Retour de la compétition pour les sports avec contacts étroits
- Manifestation avec maximum 1'000 spectateurs ou athlètes : groupes de max. 300 personnes si une distance de 1,5 mètre ne peut pas être assurée.
- Si 1.5 mètres de distance pas assuré, port du masque recommandé
- Liste de présence obligatoire pour tous les participants – contact tracing (spectateurs et athlètes)
L’activité sportive et l’ouverture d’installations publiques doivent se dérouler dans le plus strict respect des conditions cadres de Swiss Olympic (DOCX, 633 Ko) et selon l'Ordonnance sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19
Valable dès le 22 juin 2020
Camps sportifs
Le Groupe de liaison des activités de la Jeunesse (GLAJ) en collaboration avec l'office du médecin cantonal a réalisé un concept de protection pour l'organisation d'activités extrascolaires et de vacances (camps sportifs) basé sur les conditions cadres de l'Office fédéral du sport (OFSPO).
Indemnités pour réduction d’horaire de travail (RHT) pour les clubs sportifs
L’obtention de RHT n’est possible que si l’acteur économique va devoir licencier du personnel s’il n’obtient pas de RHT ou qu’il va faire faillite. Les clubs sportifs qui répondent à un de ces 2 critères et qui se sont vus refuser les RHT sont habilités à faire recours selon les indications figurant dans la notification du refus et à apporter des éléments probants en appui de leur argumentation.
Demande de remboursement des cotisations
Certains clubs ont fait part de leur inquiétude au Service de l’éducation physique et du sport du Canton de Vaud (SEPS) du fait que certains membres et parents de membres demandent le remboursement total ou partiel des cotisations. Juridiquement, il convient de savoir que si les statuts de l’association sportive ne prévoient pas d’obligation de remboursement de cotisations, l’association n’est pas tenue de le faire. Quant à changer les statuts pour prévoir le remboursement, cette responsabilité est de la compétence de l’Assemblée Générale de l’association (art. 64 et 69 CC).
Toutefois, l’analyse ne saurait être exclusivement juridique et chaque club doit faire sa propre appréciation en fonction de différents éléments (sa propre situation financière, le bien-fondé de la demande, le risque encouru en cas de refus de remboursement, etc.).
Si le club se dirige vers le non remboursement, il peut par exemple expliquer à ses membres l’importance que revêtent les revenus provenant des cotisations pour la survie financière du club ainsi que l’affectation des revenus de celles-ci par rapport aux charges du club.
Les grandes manifestations restent interdites jusqu'à fin août
Le Conseil fédéral a également décidé de prolonger jusqu'à fin août 2020 l'interdiction relative aux manifestations de plus de 1000 personnes. Il entend ainsi donner aux organisateurs concernés la possibilité de prendre leurs dispositions. Le risque de contamination est beaucoup plus important lors de grandes manifestations et il n'est pas possible de remonter la chaîne de contamination ; sans compter que les mesures d'hygiène et de distance ne peuvent généralement pas être respectées. Le Conseil fédéral réévaluera la situation avant les vacances d'été en tenant compte des mesures prises dans les autres pays. Le 27 mai, il décidera également à quelle date les manifestations de moins de 1000 personnes seront à nouveau autorisées.
Aides financières de la Confédération pour le sport suisse
Depuis le 1er juillet, les fédérations sportives nationales sont invitées à répertorier les dommages financiers subis par elles-mêmes et leurs organisations affiliées (associations cantonales, clubs, évènements, centres d'entraînement, structures de formation, etc.) en raison des mesures de lutte contre le coronavirus. Ces fédérations nationales devront soumettre un concept de stabilisation à Swiss Olympic afin de bénéficier des aides de la Confédération. Chaque fédération redistribuera l'aide perçue selon son concept de stabilisation.
Subventions aux manifestations sportives internationales annulées ou déplacées – Etat de Vaud
Une décision sera prochainement prise et communiquée quant au MAINTIEN DES SUBVENTIONS par l’État de Vaud pour les évènements internationaux annulés ou déplacés.
Personne de contact : Cosima Deluermoz – cosima.deluermoz(at)vd.ch
Subventions aux manifestations sportives annulées ou déplacées – Fondation "Fonds du sport vaudois"
La Fondation " Fonds du sport vaudois" soutient les événements annulés ou déplacés en raison de la crise du Coronavirus. Les soutiens usuels seront garantis en tout ou partie selon l’importance des conséquences engendrées par ces annulations. Le site internet de la fondation vous donnera plus de détails à ce propos. Lien sur https://ffsv.ch/2020/03/24/la-ffsv-soutiendra-les-evenements-annules-en-raison-de-la-crise-du-covid-19/
Personne de contact : Philippe Rupp – www.ffsv.ch/contact
Jeunesse+Sport
Jeunesse+Sport a publié diverses informations importantes en lien avec la situation actuelle sous ce lien ainsi qu'une FAQ ici.
Contact J+S Vaud : jsvaud(at)vd.ch
ou au 021 316 39 39 (sélectionner le 2)