Détail objet

Auteur

José Durussel

Date du dépôt

10.02.2009

Département pilote

CHAN(DPT)

Département en appui

Identifiant

09_INT_189

Commission

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

TRAITE, 24.02.2009

Texte déposé

Lien	Titre
Dépôt	Divers
Vote sur la détermination Durussel du 24.02.09	Divers
Réponse immédiate à l'interpellation lors de la séance du 24.02.09	Divers