Détail objet

Auteur

Jessica Jaccoud

Date du dépôt

12.06.2018

Département pilote

DSAS

Département en appui

Identifiant

18_MOT_053

Commission

CTSAP

Délais réponse du CE

05.11.2020

Dernière décision du GC

RENV-CE, 05.11.2019

Texte déposé

Lien	Titre
Rapport de la commission - RC 18_MOT_053 - Vassilis Venizelos	Divers
Vote et vote nominal sur les conclusions de la commission (prise en considération de la motion) du 05.11.19	Divers
Objet et développement	Divers
Dépôt	Divers