Détail objet

Auteur

Didier Lohri

Date du dépôt

05.03.2019

Département pilote

DIRH

Département en appui

Identifiant

19_MOT_081

Commission

19_173

Délais réponse du CE

03.03.2021

Dernière décision du GC

RENV-CE, 03.03.2020

Texte déposé

Lien	Titre
Vote sur les conclusions du rapport de la commissiojn (prise en considération de la MOT transformée en POS et renvoi au CE), du 03.03.20	Divers
Objet et développement	Divers
Dépôt	Divers