Envoi du jeudi 9 juin 2011
Ordre du jour (pdf, 19.40 Ko) de la séance du mardi 14 juin 2011 (pdf)
Dépôt du mardi 7 juin 2011:
(11_INT_514) (pdf, 19.44 Ko) Interpellation François Brélaz - Jusqu'à quand le Conseil d'Etat va-t-il tolérer le marché aux esclaves de Malley ?
(11_RES_046) (pdf, 29 Ko) Résolution Jacques Nicolet demandant au Conseil d'Etat d'élaborer un plan d'action sécheresse
Rapports de commission:
(366) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Frédéric Haenni et consorts demandant au Conseil d'Etat l'organisation d'une large réflexion ou d'une table ronde des différents départements et des milieux concernés visant à faire un bilan de la situation en matière de lutte contre la consommation d'alcool fort par les jeunes et à l'améliorer tout en évitant des mesures inadéquates et peu ciblées.
(379) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit cadre de CHF 2'660'000.- pour le financement de l'assainissement et le renforcement de trois murs de soutènement en maçonnerie de pierre naturelle sur la RC 711d Lavey-Morcles, la construction d'un mur de soutènement au droit du bord aval de la RC 702a au lieu-dit Les Closels - Les Granges sur la commune de Château-d'Oex et l'assainissement des bordures et la mise en conformité des garde-corps sur le pont de Gilamont sur la RC 743b à Vevey.
(384) (pdf, 1.41 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi sur l'organisation policière vaudoise et
Projets de lois modifiant
- la loi du 17 novembre 1975 sur la police cantonale (LPol)
- la loi du 3 décembre 1940 sur la police judiciaire (LPJu)
- la loi du 28 février 1956 sur les communes (LC)
- la loi du 25 novembre 1974 sur la circulation routière (LVCR)
et
Projet de décret sur le financement de la réforme policière
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- la motion Josiane Aubert et consorts "concernant la loi-cadre pour une police coordonnée"
- le postulat Roger Saugy "demandant au Conseil d'Etat un rapport sur le statut réel des membres des divers corps de police municipaux et cantonaux de ce canton"
- le postulat Olivier Gfeller et consorts "demandant au Conseil d'Etat la création d'une charte de déontologie pour la Police cantonale"
- la Motion Ada Marra et consorts "Pour une police transparente"
et
Réponse du Conseil d'Etat sur l'Interpellation Béatrice Métraux "Quels coûts pour quelle police ?"
(384) (pdf, 238 Ko) tableau miroir avant le 1er débat.
(388) (pdf, 39 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret abrogeant
- le décret du 22 février 2011 ordonnant la convocation des électeurs pour définir le préavis du canton à la demande d'autorisation générale de centrale nucléaire dans le Niederamt (SO)
et
- le décret du 22 février 2011 ordonnant la convocation des électeurs pour définir le préavis du canton à la demande d'autorisation générale de centrale nucléaire à Mühleberg (BE)
et
- le décret du 22 février 2011 ordonnant la convocation des électeurs pour définir le préavis du canton à la demande d'autorisation générale de centrale nucléaire à Beznau (AG)
et
(10_MOT_132) Motion Jacques Perrin et consorts - Nucléaire, le peuple doit voter en connaissance de cause. Une nouvelle évaluation de la situation est donc indispensable.
(11_MOT_126) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Raphaël Mahaim et consorts concernant les maîtres auxiliaires et la reconnaissance des voies alternatives d'accès aux formations pédagogiques.
(11_MOT_128) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Michaël Buffat et consorts - 24 janvier et 14 avril : deux dates à connaître de l'histoire vaudoise.
(11_PET_067) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition en faveur de la préservation du domaine de "La Chablière", à l'Ouest de Lausanne.