Envoi du jeudi 6 décembre 2012
Ordre du jour (pdf, 81 Ko) de la séance du mardi 11 décembre et du mercredi 12 décembre (pdf)
Tableau des questions orales (pdf, 358 Ko)
Dépôts des mardi 4 et mercredi 5 décembre:
(12_INT_077) (pdf, 190 Ko) Interpellation Jean-Marc Chollet et consorts - Le vétérinaire cantonal est-il plus frileux que la SVPA ?
(12_INT_078) (pdf, 204 Ko) Interpellation Jean-Marc Chollet et consorts - Fermeture du guichet de la gare de Moudon, le Conseil d'Etat regardera-t-il passer les trains sans réagir ?
(12_INT_079) (pdf, 232 Ko) Interpellation Marc Oran et consorts - Les médecins spécialistes ne sont-ils pas aussi qualifiés que les généralistes ?
(12_MOT_016 (pdf, 242 Ko)) Motion Alexis Bally et consorts concernant la collecte sélective des déchets dans les grands centres commerciaux
Rapport de commission:
(GC_043) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire d'un juge à 100% pour la législature 2013-2017
Texte du Grand Conseil:
Objet et développement de l'intervention parlementaire suivante:
(12_POS_013) (pdf, 21 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Gains immobiliers, les reports d'impôts, 12 ans après
Textes du Conseil d'Etat:
(10_INT_330) (pdf, 82 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Nicolas Rochat sur la Réponse du Conseil d'Etat à son interpellation demandant si l'opacité du Service de l'emploi en matière de communication sur la lutte contre le chômage est proportionnelle au nombre de chômeurs
(11_INT_650) (pdf, 39 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexis Bally - Toujours plus vite, toujours plus loin ?
(12_INT_002) (pdf, 24 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère - Après Thierrens, quel calendrier pour le contrôle de la sécurité des bâtiments scolaires ?
(12_INT_003) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quel avenir pour la recherche et l'enseignement des médecines complémentaires à la Faculté de biologie et de médecine ?
(12_INT_045) (pdf, 58 Ko)Réponse du Conseil d'Etat aux interpellations :
- Stéphane Montangero - L'Office fédéral des transports veut-il la mort du rail vaudois ? (12_INT_045)
- José Durussel - Nos trains régionaux encore menacés par l'Office fédéral des transports ! (12_INT_043)
- Catherine Labouchère - Transports et aménagement du territoire : quelle cohérence ? (12_INT_044)
(12_QUE_002) (pdf, 153 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Jacques-André Haury - L'occupation des salles d'opération du CHUV est-elle optimale ?
(RI_10_POS_190) (pdf, 34 Ko) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Anne Papilloud et consorts concernant la politique carcérale pour le canton
(RI_11_POS_236) (pdf, 30 Ko) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yves Ferrari et consorts - Une restauration à base d'aliments locaux et de saison - un tout premier pas alimentaire vers la société à 2'000 W
(RI_10_MOT_100) (pdf, 28 Ko)Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur :
- la motion Rey-Marion au sujet des Solarium self-service : Attention danger ! (10_MOT_100) et
- le postulat Montangero concernant l'interdiction de vente de tabac aux mineurs - pour un véritable plan d'action qui permette l'application des sanctions en plus des mesures de prévention(10_POS_197)