Envoi du jeudi 27 juin 2013
Ordre du jour (pdf, 71 Ko) de la séance du mardi 2 juillet 2013 (pdf)
Liste des objets et commissions nommées n° 11 (pdf, 201 Ko) - Juin 2013
Dépôts du mardi 25 juin 2013:
(13_INT_142) (pdf, 81 Ko) Interpellation Christiane Jaquet-Berger - Tout est question de mesure.
(13_INT_143) (pdf, 225 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Fermeture des bars au Festival de jazz de Montreux : le remède est pire que le mal !
(13_INT_144) (pdf, 212 Ko) Interpellation François Brélaz à propos d'une éventuelle reconnaissance de la communauté musulmane.
(13_INT_145) (pdf, 24 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Conduite du SPEN : état des lieux ?
(13_POS_039) (pdf, 221 Ko) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime.
(13_POS_040) (pdf, 352 Ko)Postulat Catherine Roulet et consorts - La médiation école-famille.
(13_QUE_009) (pdf, 88 Ko) Simple question Dominique-Ella Christin - Quel est l'état d'avancement du processus de régularisation du statut juridique de l'Hôpital Intercantonal de la Broye (HIB) ?
(13_PET_014) (pdf, 111 Ko) Pétition pour des exonérations fiscales ciblées et plus sélectives.
(13_PET_015) (pdf, 138 Ko) Pétition en faveur de M. Fatmir Krasniqi.
Rapports de commission:
(GC_058) (pdf, 450 Ko) Rapport de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2012.
(13_PET_011) (pdf, 37 Ko) Pétition contre l'agrandissement du CEP de Vallorbe.
Textes du grand Conseil:
(13_MOT_027) (pdf, 28 Ko) Motion Véronique Hurni et consorts - Soins de logopédie - pas d'attente pour nos enfants.
(13_POS_037) (pdf, 22 Ko) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Modification de l'art. 131 al. 3 de la Constitution vaudoise - Appartenance politique des Juges cantonaux en question.
Textes du Conseil d'Etat:
(75) (pdf, 587 Ko)Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel de CHF 545'300.- pour le bouclement du crédit d'investissement de CHF 15'798'000.- accordé par le Grand Conseil le 24 novembre 2003 pour financer les travaux de la deuxième étape du bâtiment dit du « Champ de l'Air » et Rapport final de bouclement.
(76) (pdf, 18.53 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Randin et consorts sur le télétravail.
(77) (pdf, 3.40 Mo)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques-André Haury et consorts demandant au Conseil d'Etat d'exploiter les contestations formulées à l'endroit de factures du CHUV dans sa lutte contre la hausse des coûts de la santé.
(79) (pdf, 71 Ko) Exposé des motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service sanitaire apicole
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Aliette Rey-Marion et consorts - Biodiversité ! Les abeilles en sont aussi les garantes ! (11_POS_307).
(13_INT_108) (pdf, 17.83 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pascale Manzini et consort - Prévenir l'endettement en individualisant les informations concernant la taxation fiscale des citoyens
(13_INT_109) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar - Où sont les femmes ?
(13_INT_110) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Yves Ravenel - Pour un contrôle de surveillance des exploitations agricoles, coordonné dans le respect et la dignité