Envoi du mercredi 8 mai 2013
Ordre du jour (pdf, 71 Ko)de la séance du mardi 14 mai 2013 (pdf)
Planification à deux semaines (pdf, 32 Ko) (pdf).
Liste des objets en attente de traitemen (pdf, 63 Ko)t - Etat au 07.05.13 (pdf)
Textes du Grand Conseil:
(13_POS_027) (pdf, 19.85 Ko) Postulat Jacques-André Haury demandant un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'UNIL en matière de formation médicale.
(13_POS_028) (pdf, 22 Ko) Postulat Jacques Neirynck relatif à la HEP - garantir la qualité de l'enseignement, améliorer le statut des étudiants, faire des économies par l'élimination d'un double emploi.
(13_POS_030) (pdf, 67 Ko)Postulat Rebecca Ruiz et consorts demandant de renforcer l'aide aux victimes.
Rapports de commissions:
(12_POS_013) (pdf, 70 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Gains immobiliers, les reports d'impôts, 12 ans après.
(GC_047) (pdf, 14.41 Ko) Vote de la Commission des finances sur la réponse du Conseil d'Etat à l'observation sur le budget 2013.
(GC_053) (pdf, 24 Ko) Votes de la commission de gestion sur les réponses du Conseilé d'etat aux observations sur la gestion 2012.
Textes du Conseil d'Etat:
(GC_047) (pdf, 23 Ko) Réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances sur le budget 2013.
(12_INT_008) (pdf, 43 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Mathieu Blanc - Sécurité dans la capitale vaudoise : après un été chaud des éclaircissements s'imposent ! (12_INT_008) et à l'interpellation Gloria Capt et consorts concernant la sécurité : Que la ville de Lausanne prenne ses responsabilités (12_INT_025).
(13_INT_085) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Lutte antidopage : ça n'arrive pas qu'aux autres !
(12_RES_001) (pdf, 90 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Grégory Devaud et consort au nom du Groupe agricole du Grand Conseil concernant le projet de décret accordant un prêt remboursable sans intérêt de 10 millions au Fonds d'investissement rural (FIR) avec échéance de remboursement en 2028.