Envoi du jeudi 3 avril 2014
Ordre du jour (pdf, 82 Ko)de la séance du 8 avril 2014 (pdf)
Tableau des questions orales (pdf, 85 Ko) (pdf)
Dépôts du mardi 25 mars 2014:
(14_INT_242) (pdf, 200 Ko) Interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - "Vol spécial vers le Kosovo": le principe de proportionnalité a-t-il été respecté ?
(14_INT_243) (pdf, 100 Ko) Interpellation Jacques Neirynck et consorts - Est-il admissible de compliquer la vie d'une famille par une décision administrative ?
(14_INT_244) (pdf, 98 Ko) Interpellation Mathieu Blanc - Sécurité dans le canton de Vaud en 2014 : Quo Vadis ?
(14_INT_245) (pdf, 127 Ko)Interpellation Jérôme Christen - Rives du Lac, projets bloqués : l'Etat exige, mais n'en a pas les moyens !
(14_POS_064) (pdf, 258 Ko) Postulat Pierre Volet et consorts - Du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux
(14_POS_065) (pdf, 178 Ko) Postulat Yves Ferrari et consorts pour une politique cohérente de conservation du patrimoine architectural et archéologique
(14_POS_066) (pdf, 108 Ko) Postulat Jérôme Christen pour une véritable politique de préservation du patrimoine architectural et archéologique dans le canton de Vaud
(14_QUE_022) (pdf, 68 Ko) Simple question Alexis Bally - Rapport sur l'aménagement du territoire
Rapports de commission :
(107) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur la gestion des déchets et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Régis Courdesse et consorts demandant de prolonger le délai pour l'octroi de la participation de l'Etat pour les installations de compostage et de méthanisation des déchets et pour les centres de collecte des déchets valorisables (11_MOT_147)
(113) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2014 et 2015
(115) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 24 mai 1954 créant un fonds de roulement "Véhicules à moteur de l'administration cantonale"
(123) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'400'000.- pour financer les travaux de réhabilitation de la route cantonale 151 entre le Moulin-du-Choc et Aclens sur le territoire de la commune d'Aclens
(132) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Aliette Rey-Marion et consorts - Réaliser le marquage adéquat des routes cantonales secondaires vaudoises pour accroître la sécurité de tous les usagers
(147) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'970'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales
(13_INI_004) (pdf, 251 Ko) Rapport de majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Initiative Nicolas Rochat Fernandez et consorts visant à rendre publiques et gratuites les données du Registre foncier
(13_POS_046) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Isabelle Chevalley et consorts - Simplification administrative pour l'installation des énergies renouvelables
(58) (pdf, 50 Ko)Tableau miroir après le 1er débat concernant l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi sur la vie culturelle et la création artistique (LVCA) et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil
- sur le postulat Philippe Ducommun et consorts "Mise en oeuvre d'une loi cantonale sur l'encouragement des activités culturelles,
- sur le postulat Olivier Forel et consorts demandant un rapport sur la politique culturelle alternative et non subventionnée dans le canton et Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Papilloud "Les gens l'appellent l'idole des jeunes (il en est même qui l'envient)"
(59) (pdf, 104 Ko) Tableau miroir après le 1er débat concernant l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS),la loi sur la presse (LPresse) et
Rapport du Conseil d'Etat sur le postulat du Groupe radical et consorts "Pour un plan directeur de la muséographie dans le Canton de Vaud (08_POS_044)
Textes du Conseil d'Etat
(122) (pdf, 41 Ko) Exposé des motifs et projets de décrets - sur la dissolution de la fraction de commune du Village des Planches- sur la dissolution de la fraction de commune du Village de Sâles, Chêne et Crin
(146) (pdf, 1.40 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 63'500'000.- pour financer la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 ainsi que des mesures environnementales dans la vallée de la Venoge
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'000'000.- pour financer le syndicat d'améliorations foncières dans le cadre de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 5'500'000.- pour financer les fouilles archéologiques dans le cadre de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177
et
EMPL modifiant la loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites
et
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Michel Collet - Qu'en est-il des 5'000 emplois de la ZI La Plaine Vufflens-Aclens.
(13_INT_174) (pdf, 126 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne FreymondCantone et consorts - Qu'attend le Canton de Vaud pour réduire ses émissions de CO2 grâce à la manne fédérale ?
(13_INT_185) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Rebecca Ruiz - A quand un guichet de police virtuel ?
(13_INT_197) (pdf, 18.86 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre Guignard - Manger halal sans le savoir ?
(13_INT_198) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation de Claude-Alain Voiblet - Gymnase cantonal de la Cité - Journée politique ou propagande d'Etat !
(13_INT_193) (pdf, 42 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ?
(07_INT_025) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination sur réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Gfeller demandant au Conseil d'Etat des précisions concernant la procédure de mise sous protection du périmètre de Chillon.
(13_RES_012) (pdf, 54 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Raphaël Mahaim au nom de la Commission des affaires extérieures - Rétrocession fiscale relative aux frontaliers : pour un paiement rapide des sommes dues.
(13_QUE_015) (pdf, 46 Ko)lettre explicative concernant la nouvelle version de la réponse à la simple question Alexandre Rydlo - A quand les journaux vaudois pour les soldats vaudois ?
(13_QUE_015) (pdf, 15.22 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - A quand les journaux vaudois pour les soldats vaudois ? Annule et remplace le texte précédemment envoyé.