Envoi du jeudi 19 mai 2016
Ordre du jour (pdf, 19.72 Ko)de la séance du mardi 24 mai 2016
Liste des objet en attente de traitement (pdf, 51 Ko) - Etat au 19 mai 2016
Planification à 3 semaines (pdf, 29 Ko)
Textes du Conseil d'Etat :
(302) (pdf, 33 Ko)Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 25 novembre 1974 sur la circulation routière (LVCR)
(15_INT_460) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'iInterpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Les rives... suite des engagements du Conseil d'Etat ?
(16_INT_476) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - Vallorbe et son centre de requérents d'asile : de l'accueil au renvoi ?
(16_INT_475) (pdf, 34 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin au nom du groupe des Verts - On est les champions !
(16_INT_478) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Les " Champions ! " du déficit ?
Rapports de commission :
(15_POS_135) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Filip Uffer et consorts - Logements protégés avant 2030
(268) (pdf, 47 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Neirynck relatif à la HEP - garantir la qualité de l'enseignement, améliorer le statut des étudiants, faire des économies par l'élimination d'un double emploi
(15_POS_145) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - promouvoir et soutenir davantage la participation des 18-25 ans au vote !
(263_min) (pdf, 28 Ko) Rapport de minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de lois modifiant la loi du 2 décembre 2003 sur l'action sociale vaudoise (LASV) du 23 novembre 2010 sur les prestations complémentaires cantonales pour familles et les prestations cantonales de la rente-pont (LPCFam) du 25 juin 1996 d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LVLAMal)
et
Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts : "Quatrième révision de la LACI, une mesure urgente en faveur des chômeurs et chômeuses âgée-s. Elever la limite de fortune en fonction de l'âge pour pouvoir bénéficier des prestations du revenu d'insertion." (11_POS_233)
(263_maj) (pdf, 186 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de lois modifiant la loi du 2 décembre 2003 sur l'action sociale vaudoise (LASV) du 23 novembre 2010 sur les prestations complémentaires cantonales pour familles et les prestations cantonales de la rente-pont (LPCFam) du 25 juin 1996 d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LVLAMal)
et
Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts : "Quatrième révision de la LACI, une mesure urgente en faveur des chômeurs et chômeuses âgée-s. Élever la limite de fortune en fonction de l'âge pour pouvoir bénéficier des prestations du revenu d'insertion." (11_POS_233)
(15_MOT_070_maj) (pdf, 45 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour une correction du tarif des émoluments des notaires