Envoi du jeudi 23 novembre 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 28 novembre 2017 (pdf, 18.42 Ko)
Dépôts du mardi 21 novembre 2017 :
(17_INT_064) (pdf, 68 Ko) Interpellation Philippe Jobin - Favoriser la formation duale en garantissant un accès équitable au Salon des métiers dans notre canton !
(17_INT_065) (pdf, 175 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Un mort sans importance dans un foyer de l'EVAM ?
(17_INT_066) (pdf, 208 Ko) Interpellation Isabelle Freymond et consorts - Prolongation des horaires d'ouverture, qui assumera les coûts engendrés ?
(17_INT_067) (pdf, 195 Ko) Interpellation Anne-Laure Botteron et consorts - Un gymnase pour l'exemple
(17_INT_068) (pdf, 67 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Un détenu sur deux est musulman à Genève. Et dans le canton de Vaud ?
(17_INT_069) (pdf, 203 Ko) Interpellation Sabine Glauser Krug et consorts - Le PAIR est-il en stabulation libre ?
(17_MOT_012) (pdf, 211 Ko) Motion Eric Sonnay et consorts - Des députés qui sont les représentants de l'arrondissement dans lequel ils ont élu domicile
(17_POS_023) (pdf, 273 Ko) Postulat Felix Stürner et consorts - Réveillons et ... recyclons la Belle au bois dormante !
Textes du Grand Conseil :
(334) (pdf, 32 Ko)Tableau miroir à l'issue du 2e débat : Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative populaire "Pour le remboursement des soins dentaires" et sur le contre-projet du Grand Conseil
(379) (pdf, 167 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute école pédagogique (LHEP)
(17_POS_015) (pdf, 37 Ko) Postulat Thierry Dubois et consorts - Financement uniforme des prestations de santé ambulatoires et stationnaires : un sujet à transmettre à notre commission de santé publique !
(17_POS_016) (pdf, 43 Ko) Postulat Nathalie Jaccard et consorts - L'illettrisme, un fléau : comment y remédier dans l'école obligatoire ?
(17_POS_017) (pdf, 38 Ko) Postulat Vassilis Venizelos et consorts - Blockchain : le web 3.0 peut changer les rapports entre l'administration et les administrés
(17_POS_018) (pdf, 44 Ko)Postulat Yvan Pahud et consorts - Soutenir l'Agenda 21 en favorisant l'utilisation et la production de gravier indigène, ceci en maintenant des postes de travail dans le canton
(17_POS_019) (pdf, 35 Ko) Postulat Didier Lohri et consorts - Réseaux de santé, le Grand Conseil se doit de clarifier la situation pour l'avenir de tous nos concitoyens, clients potentiels aux soins à domicile !
(17_MOT_010) (pdf, 32 Ko) Motion Daniel Ruch et consorts - Des subsides à l'assurance maladie versés au prorata du taux d'activité
Rapport de commission :
(379) (pdf, 91 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute école pédagogique (LHEP)
Textes du Conseil d'Etat :
(25) (pdf, 556 Ko) Programme de législature 2017 – 2022 du Conseil d’Etat
(29) (pdf, 633 Ko) Rapport final de bouclement et exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel lié au renchérissement de CHF 685'050.70, pour le bouclement du crédit d'investissement de CHF 5'185'500.– accordé par le Grand Conseil le 22 novembre 2005 pour financer l'augmentation de la capacité d'accueil de la Division de néonatologie du CHUV et la création de locaux d'accueil pour les familles
(30) (pdf, 907 Ko) Rapport final de bouclement et exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel lié au renchérissement de CHF 1'358'878.15 pour le bouclement du crédit d'étude de CHF 970'000.-, accordé par le Grand Conseil le 10 novembre 1997, et du crédit d'investissement de CHF 11'610'000.- accordé par le Grand Conseil le 6 décembre 2000, pour financer les études et les travaux de transformation du bâtiment de la Maternité, destinés à la réinstallation de la Divison de néonatologie du CHUV.
(31) (pdf, 765 Ko) Rapport final de bouclement et exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel de CHF 3'179'280.65 pour le bouclement du crédit d'investissement de CHF 21'620'000.– accordé par le Grand Conseil le 18 mai 1999 pour financer la construction du nouveau Centre de traitements psychiatriques du Secteur Nord à Yverdon-les-Bains.
(17_INT_726) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Quand l'Etat de Vaud recommandera-t-il l'applique dentaire canine comme alternative à la muselière ?
(17_INT_700) (pdf, 78 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - NISSAN, GENERALI, THERMO FISHER : Quelle stratégie entend poursuivre le Conseil d'Etat pour garantir l'attractivité économique du canton de Vaud ?