Envoi du jeudi 9 février 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 14 février 2017 (pdf, 22 Ko)
Liste des commissions nommées N°11 (pdf, 42 Ko)- 26 janvier 2017
Tableau des questions orales (pdf, 27 Ko) - février 2017
Dépôts du mardi 7 février 2017:
(15_INT_425_dét) (pdf, 13.22 Ko)Détermination Yves Ravenel sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Production laitière vaudoise - situation préoccupante
(17_INT_666) (pdf, 90 Ko) Interpellation Vassilis Venizelos - Laver sa terre sale en famille : mais que se passe-t-il à Bioley-Orjulaz ?
(17_INT_667) (pdf, 105 Ko)Interpellation Julien Sansonnens et consorts - Les robots menacent-ils des emplois dans le secteur public comme privé ? Paieront-ils bientôt des impôts ?
(17_INT_668) (pdf, 113 Ko) Interpellation Jean-François Thuillard - Elaboration de la brochure explicative officielle lors des votations cantonales : le Conseil d'Etat va-t-il adapter ses pratiques aux recommandations de la Cour constitutionnelle ?
(17_INT_669) (pdf, 100 Ko) Interpellation Céline Ehrwein Nihan - Pour que le patrimoine ne soit pas que financier !
(17_QUE_067) (pdf, 0.97 Mo) Simple question Alexandre Rydlo - L'Etat tolère-t-il les publicités du promoteur immobilier Bernard Nicod sur les panneaux routiers ?
Textes du Conseil d'Etat :
(15_INT_438_dét) (pdf, 165 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Catherine Labouchère sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Augmentation prévue pour les subsides LAMAL, des explications svp
(16_INT_531) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Luc Chollet - Le toit du Parlement aurait-il épuisé la forêt vaudoise ?
(16_INT_540) (pdf, 18.98 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - La naturalisation ne doit pas être qu'un acte administratif !
(16_INT_620) (pdf, 19.54 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Les assurances RC pour voiture : un état dans l'état ?
(16_INT_569) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard au nom du groupe Vert'libéral - Du bois 100% vaudois pour les chaudières cantonales !
(16_INT_600) (pdf, 19.86 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Patinoire de Malley tout de béton et d'acier. Mais où est donc passé le bois et autre matériau de construction écologique ?
(16_INT_568) (pdf, 30 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo au nom du groupe La Gauche (POP-solidaritéS) - Quelles sont les mesures déjà prises, celles prévues par le Conseil d'Etat et celles qui doivent être négociées entre tous les riverains pour limiter les micropolluants d'ici 2020 ?
(345) (pdf, 7.62 Mo)Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'450'000.- destiné à financer la modernisation du système d'information de la Direction générale de la mobilité et des routes
Rapports de commission:
(16_POS_184) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Catherine Labouchère et consorts - Avancée de la transition digitale : quelle stratégie numérique pour le canton ?
(16_POS_186) (pdf, 52 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Denis Rubattel et consorts - Obliger les détenus et leur famille à prendre part au financement de l'incarcération
Textes du Grand Conseil :
(17_POS_225) (pdf, 14.90 Ko)Postulat Pierre-Alain Favrod et consorts - Que fait-on de notre blé ?
(17_POS_226) (pdf, 37 Ko) Postulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - Augmentation des primes d'assurances : arrêtons d'étrangler la classe moyenne
(17_POS_228) (pdf, 34 Ko) Postulat Véronique Hurni et consorts - Le Bois-Mermet avec vocation de prison administrative ?
(17_POS_229) (pdf, 39 Ko) Postulat Yvan Pahud et consorts - Reconnaissance et conditions cadres pour les infirmières et infirmiers