Envoi du jeudi 16 mai 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 21 mai 2019 (pdf, 82 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N° 14 - 2 mai 2019 (pdf, 176 Ko)
Planification à deux semaines - 21 et 28 mai 2019 (pdf, 174 Ko)
Liste des objets en attente de traitement - Etat au 16 mai 2019 (pdf, 244 Ko)
Dépôts du mardi 14 mai 2019 :
(19_INT_342) (pdf, 240 Ko) Interpellation Florence Gross et consorts - Convergence des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : un cadeau empoisonné pour les EMS ?
(19_INT_343) (pdf, 85 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Mieux définir le cadre légal pour les camps et les sorties !
(19_INT_344) (pdf, 76 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Psychiatrie : un fonctionnement à multiples tiroirs ?
(19_INT_345) (pdf, 139 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Parc naturel périurbain du Jorat ou comment se priver d'une ressource locale et dépenser inutilement l'argent du contribuable ?
(19_INT_346) (pdf, 56 Ko) Interpellation Hadrien Buclin et consort - Frais d'avocats des conseillers d'Etat : qui paie ?
(19_MOT_091) (pdf, 259 Ko) Motion Yann Glayre et consorts - Apporter une réponse urgente aux problèmatiques en matière de smartphone, applications et réseaux sociaux, dans le cadre de l'école vaudoise.
(19_QUE_037) (pdf, 45 Ko) Simple question Alexandre Berthoud - Convergence des pratiques dans le secteur sanitaire vaudois, quel est le mécanisme de la bascule ?
(19_QUE_038) (pdf, 55 Ko) Simple question Philippe Vuillemin - Le CMS, une structure délétère pour un Alzheimer ?
(19_RES_028) (pdf, 218 Ko) Résolution Alexandre Démétriadès et consorts - Pour que le rail reste attractif !
Rapports de commission :
(18_MOT_053) (pdf, 1.35 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour associer le canton de Vaud au test de consommation légal de cannabis
(18_POS_080) (pdf, 215 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Quel avenir pour les soins à domicile dans notre canton ?
(18_PET_021) (pdf, 174 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition de Vaud Libre « Opération Charlemagne » pour le subventionnement cantonal des constructions scolaires
(18_MOT_063) (pdf, 158 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Guy-Philippe Bolay et consorts - La transparence démocratique nécessite des procédures de consultation encadrées par des règles claires, stables et cohérentes
(18_POS_076) (pdf, 191 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Sylvain Freymond et consorts au nom du groupe UDC – Propos et attitude du directeur du SPJ : toute la lumière doit être faite !
(18_INI_006_min) (pdf, 687 Ko)Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Florence Bettschart-Narbel et consorts au nom du groupe PLR - Loi sur le CHUV : pour une gouvernance moderne du CHUV
(18_POS_083) (pdf, 214 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :Postulat Séverine Evéquoz et consorts - Des arbres pour le climat ! Au moins 20% de surface en plus pour les arbres dans les villes et villages du canton d'ici à 2030 !
Textes du Conseil d'Etat :
(140) (pdf, 1.41 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'750'000.- pour financer des travaux d'assainissement de deux tronçons de route cantonale : RC 429 Oppens – Bioley-Magnoux, RC 631 et 632 Croix d'Or – Carrouge (VD)
(18_INT_126) (pdf, 233 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Carine Carvalho et consorts - Favoriser l'égalité dans l'administration vaudoise : quels constats et quelle stratégie pour la nouvelle législature
(19_INT_296) (pdf, 160 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Cornamusaz et consorts - A la veille de Pâques, faut-il teindre les oeufs ou le poulailler mobile ?
(19_INT_295) (pdf, 170 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hadrien Buclin - Le Service de l'emploi est-il resté passif face à une infraction à la procédure sur les licenciements collectifs par Elis SA ?
(18_INT_183) (pdf, 180 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse - Comment se composent les flux financiers (charges et revenus) de l'assistance judiciaire ?
(19_INT_284) (pdf, 148 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar - Remboursement du trop-perçu au SAN : un fonctionnement bimode ?
(18_INT_175) (pdf, 219 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - E la nave ne va plus...
(19_QUE_036) (pdf, 127 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Raphaël Mahaim - Faire payer la redevance radio-TV à ceux qui n'en ont pas les moyens ?