Envoi du jeudi 24 janvier 2019

Ordre du jour de la séance du mardi 29 janvier 2019 (pdf, 106 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N° 9 - 10 Janvier 2019 (pdf, 158 Ko)

Dépôts du mardi 22 janvier 2019 :

(19_INT_284) (pdf, 85 Ko) Interpellation Valérie Schwaar - Remboursement du trop-perçu au SAN : un fonctionnement bimode ?

(19_INT_285) (pdf, 201 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Mobilité des élèves pour les échanges linguistiques, que faire pour l'améliorer ?

(19_INT_286) (pdf, 238 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Renoncement genevois au E-vote : et après ?

(19_INT_287) (pdf, 184 Ko) Interpellation Yann Glayre et consorts - Cybersécurité - Quelle est la stratégie de l'Etat de Vaud pour traiter la plus grande collection de fuite de données de l'histoire ?

(19_INT_288) (pdf, 213 Ko) Interpellation Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Pour ne pas mettre les clubs et associations "knock-out" !

(19_INT_289) (pdf, 201 Ko) Interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - Comment revaloriser le travail des infirmiers-ères ?

(19_INT_290) (pdf, 247 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Développer la médiation carcérale

(19_INT_291) (pdf, 197 Ko) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Mobilité linguistique : pourquoi le canton de Vaud est-il à la traîne ?

(19_MOT_074) (pdf, 217 Ko) Motion Jean-François Thuillard et consorts - Mesures à renforcer contre l'abandon des déchets

(19_MOT_075) (pdf, 209 Ko) Motion Pierre-André Romanens et consorts - Des accords sans désaccords

(19_MOT_076) (pdf, 249 Ko) Motion Didier Lohri et consorts - Aide à la création et maintien des places d'apprentissage

(19_POS_104) (pdf, 214 Ko) Postulat Carole Dubois et consorts - Etude sur les raisons des réadmissions hospitalières potentiellement évitables : mieux vaut prévenir que guérir.

(19_POS_105) (pdf, 231 Ko) Postulat Vincent Keller et consorts - Lausanne - Barcelone en train, maintenant !

(19_QUE_029) (pdf, 52 Ko) Simple question Anne-Laure Botteron - A quand est reporté l'EMPD 106 concernant le financement des études relatives à la construction du gymnase d'Echallens ?

(19_QUE_030) (pdf, 858 Ko) Simple question Jean-Rémy Chevalley - Le canton devrait-il proposer une aide financière à la Poste ?

Textes du Grand Conseil :

(18_POS_097) (pdf, 195 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Ressources hydriques : vers une coordination/planification cantonale de la gestion des eaux ?

(18_POS_098) (pdf, 223 Ko) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Pour le développement d'un Plan Lumière cantonal aux fins de lutter contre la pollution lumineuse

(18_POS_099) (pdf, 185 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Quel avenir pour les réseaux de gaz de ville après la transition énergétique ? Pour que le Canton étudie la faisabilité technique et économique de l'emploi de différentes sources de gaz méthane d'origine non-fossile

(18_POS_100) (pdf, 176 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Après les Assises Vaudoises du Climat - pour que le Canton fournisse une "boîte à outils" aux acteurs institutionnels de l'adaptation au réchauffement climatique

(18_POS_101) (pdf, 160 Ko)Postulat Martine Meldem et consorts - Aider davantage des gens du Sud - une responsabilité

(18_INI_009) (pdf, 217 Ko) Initiative Jean-Daniel Carrard et consorts - Constructions scolaires : clarifions les rôles canton/commune en matière de planification et d'équipements scolaires

(48) (pdf, 63 Ko) Tableau miroir avant 1er débat de l'objet : Exposé des motifs et projets de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE) et la loi du 25 novembre 1974 sur la circulation routière (LVCR) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Mathieu Blanc et consorts - pour une loi/réglementation cantonale du service de transport de personnes (15_POS_131)

Rapports de commission :

(104) (pdf, 335 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à soutenir l'exclusion de l'huile de palme ainsi que le maintien de la protection à la frontière dans le cadre de l'accord de libre-échange avec la Malaisie et Préavis du Conseil d'Etat sur l'Initiative législative Philippe Jobin et consorts demandant au Conseil d'Etat vaudois d'intervenir auprès des autorités fédérales dans le cadre du sixième cycle de négociations avec la Malaisie afin d'exclure l'huile de palme de cet accord (16_INI_017)

(75) (pdf, 211 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur les procédés de réclame du 6 décembre 1988 et rapport du CE sur la motion Sandrine Bavaud demandant au Conseil d'Etat de légiférer afin d'interdire les publicités idéalisant ou dégradant les femmes sur l'espace public (11_MOT_136)

(18_POS_046) (pdf, 720 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Carine Carvalho et consorts - Pour une réelle possibilité d'allaiter sur son lieu de travail

(18_PET_016) (pdf, 155 Ko) Nouvelle version du rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition - La famille U. ne doit pas être renvoyée

(17_MOT_009_min) (pdf, 180 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Serge Melly et consorts - Pour que la commission d'enquête parlementaire ne devienne pas un postulat "au rabais"

(48 maj) (pdf, 3.27 Mo)(nouvelle version) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projets de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE) et la loi du 25 novembre 1974 sur la circulation routière (LVCR) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Mathieu Blanc et consorts - pour une loi/réglementation cantonale du service de transport de personnes (15_POS_131)

Textes du Conseil d'Etat :

(117) (pdf, 218 Ko)Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 16'641'000.- pour financer la construction de 3 bâtiments destinés à renforcer la formation des apprenti-e-s sur le site du COFOP à Lausanne-Vennes

(120) (pdf, 1.92 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'500'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales

(18_INT_112) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - L'Etat veut-il empêcher l'accès aux forêts du Jura vaudois ?

(18_INT_188) (pdf, 137 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Pourquoi continuer de faire le nettoyage de printemps à nos belles rivières ?

(18_INT_165) (pdf, 145 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Académie de police : est-ce que Savatan bien que ça ?

(18_INT_151) (pdf, 157 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Formation des policier/ères - Quelle importance donnée aux compétences sociales et relationnelles à l'Académie de Savatan ?

(18_INT_201) (pdf, 213 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Réponse à l'urgence et garde médicale : quelle mise en application et quelle gouvernance ?

(18_INT_145) (pdf, 159 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marion Wahlen et consorts - Réponse à l'urgence : où en est-on ?

(18_INT_140) (pdf, 166 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consort - Garde médicale ambulatoire : un bouleversement dès 2019, pour quelles raisons et avec quelles conséquences ?

(18_INT_158) (pdf, 243 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Keller - Traitement des chômeuses et chômeurs âgés ? Pourrait-on agir différemment ?

(18_INT_233) (pdf, 161 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Décentralisation des Services de l'Etat : Bis repetita ?

(18_INT_250) (pdf, 175 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard - Système d'aide à l'engagement ProSDIS : mise en application alarmante...

(18_INT_226) (pdf, 222 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Didier Lohri - #H2O-Pâturages

(18_INT_222) (pdf, 171 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Carole Dubois et consorts - Citernes d'ailleurs pour l'eau de là