Envoi du jeudi 5 septembre 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 10 septembre 2019 (pdf, 103 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N° 1 - 22 août 2019 (pdf, 169 Ko)
Tableau des questions orales du mois de septembre 2019 (pdf, 1.12 Mo)
Dépôts du mardi 3 septembre 2019 :
(19_INT_386) (pdf, 110 Ko) Interpellation Marc Vuilleumier - CDD ou CDI : une lettre qui change beaucoup !
(19_INT_387) (pdf, 62 Ko) Interpellation José Durussel et consorts - Les Loups vont-ils s'installer dans la bergerie ?
(19_MOT_106) (pdf, 299 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Les député-e-s ne doivent plus bénéficier de privilèges fiscaux !
(19_MOT_107) (pdf, 209 Ko) Motion Yvan Luccarini et consorts - Vers une réduction du temps de travail pour le personnel de l'Etat de Vaud
(19_POS_159) (pdf, 229 Ko) Postulat Carine Carvalho et consorts - Comment va la santé des personnes détenues dans les prisons vaudoises ?
(19_POS_160) (pdf, 208 Ko) Postulat Catherine Labouchère et consorts - Mesures de la qualité et des coûts hospitaliers et extra-hospitaliers : une étude utile pour anticiper.
(19_QUE_044) (pdf, 61 Ko) Simple question Didier Lohri - Hydro-rétenteur, produit efficient ou pas pour la gestion de l'eau dans les alpages et l'agriculture ?
(19_QUE_045) (pdf, 41 Ko) Simple question François Pointet - Est-ce que le Conseil d'Etat attend la fin des moteurs thermiques ?
Rapports de commission :
(18_INI_010 min) (pdf, 137 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Vincent Keller et consorts - Pour la gratuité des transports publics en terre vaudoise
(131) (pdf, 677 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projets de décret permettant au Conseil d'Etat d'accorder la garantie de l'Etat de Vaud jusqu'à un maximum de 13 millions de francs sur les emprunts bancaires contractés par les pôles régionaux de santé dans la perspective de sortir de la caisse intercommunale de pensions lors du transfert d'une partie du personnel
(132) (pdf, 678 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 23 septembre 2008 d'application de la loi fédérale sur les allocations familiales et sur des prestations cantonales en faveur de la famille (LVLAFam) et Rapport du Conseil d'Etat à la motion Georges Zünd et consorts « Augmentation du taux de surcompensation à 100 % en vue du renforcement de la solidarité entre les caisses d'allocations familiales »
(133) (pdf, 176 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Stéphane Montangero et consorts - Payons le juste prix, pour le lait mais pas seulement !
(19_MOT_082) (pdf, 679 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Hadrien Buclin et consorts - Un financement harmonieux de la facture sociale passe aussi par l'imposition des successions
(19_MOT_087) (pdf, 680 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Didier Lohri et consorts - Adaptation de la LPIC pour soulager rapidement les Vaudois et leurs élus de proximité
(19_POS_109) (pdf, 686 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jérôme Christen et consorts - Croissance démographique : quelles mesures et quelle limite?
Textes du Conseil d'Etat :
(156) (pdf, 621 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 10'100'000 pour financer les études et les travaux relatifs à la 1ère étape des derniers travaux de conservation-restauration de la cathédrale de Lausanne
(19_INT_340) (pdf, 180 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Qu'y a-t-il dans la boîte noire du DEV ?
(19_INT_330) (pdf, 180 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Céline Baux - La cure de Rougemont a-t-elle perdu son âme ?
(19_INT_345) (pdf, 210 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Parc naturel périurbain du Jorat ou comment se priver d'une ressource locale et dépenser inutilement l'argent du contribuable ?