Envoi du jeudi 12 mars 2020

Ordre du jour de la séance du mardi 17 mars 2020 (pdf, 78 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N° 10 - 27 février 2020 (pdf, 183 Ko)

Planification à 2 semaines - 17 et 24 mars 2020 (pdf, 163 Ko)

Liste des objets en attente de traitement - Etat au 12 mars 2020 (pdf, 223 Ko)

Dépôts du mardi 10 mars 2020 :

(20_INT_465) (pdf, 176 Ko) Interpellation Sylvain Freymond et consorts - Annulation de manifestations due au coronavirus : le temps presse de les soutenir !

(20_INT_466) (pdf, 239 Ko) Interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Moins c'est haut, plus SEMO ?

(20_INT_467) (pdf, 229 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Le Conseil d'Etat rampe-t-il devant les oppositions ?

(20_MOT_136) (pdf, 198 Ko) Motion François Cardinaux et consorts - Une taxe payée par le Vaudoises et les Vaudois, une utilisation clairement expliquée

(20_MOT_137) (pdf, 241 Ko) Motion Etienne Räss et consorts - Pour que la prospective soit plus qu'un prospectus du Conseil d'Etat

(20_POS_199) (pdf, 197 Ko) Postulat Jean-Daniel Carrard et consorts - Curatelles : où va-t-on ?

(20_POS_200) (pdf, 236 Ko) Postulat Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Stages pré-professionnels : outil d'intégration au monde du travail ou réservoir de personnel bon marché ?

(20_QUE_074) (pdf, 57 Ko) Simple question Alexandre Berthoud - Modification du 27 septembre 2019 de la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (loi sur la chasse, LChP) : quelle est la recommandation de vote du Conseil d'Etat ?

(20_RES_040) (pdf, 261 Ko) Résolution Alexandre Démétriadès et consorts - Impact des mesures visant à lutter contre le coronavirus : pour un suivi attentif de la situation et une action concrète en faveur de l'ensemble des acteurs de l'événementiel, de l'hôtellerie-restauration et du tourisme vaudois

Textes du Grand Conseil :

(20_POS_188) (pdf, 192 Ko)Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ?

(20_POS_189) (pdf, 175 Ko) Postulat Florence Gross et consorts - REGIO : quel bilan après plus d'une année ?

(20_POS_191) (pdf, 143 Ko) Postulat Arnaud Bouverat et consorts - Fermeture d'office(s) de poste(s) : agir avant une nouvelle salve de fermetures

Rapports de commission :

(170_maj) (pdf, 429 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à sortir les produits agricoles et produits de l'élevage du futur accord de libre-échange avec les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay) et préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative législative Yvan Pahud et consorts demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès des autorités fédérales afin de sortir les produits agricoles de l'accord avec le Mercosur pour la survie de notre agriculture et la santé de nos enfants (18_INI_003)

(170_min) (pdf, 656 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à sortir les produits agricoles et produits de l'élevage du futur accord de libre-échange avec les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay) et préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative législative Yvan Pahud et consorts demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès des autorités fédérales afin de sortir les produits agricoles de l'accord avec le Mercosur pour la survie de notre agriculture et la santé de nos enfants (18_INI_003).

(183) (pdf, 326 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Anne-Laure Botteron et consorts - Rendre publique et favoriser les aides communales encourageant l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables

(189) (pdf, 337 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 2'260'000.- pour financer les études relatives à la construction d'une salle de sport VD5 planifiée sur le site d'enseignement de Marcelin à Morges, à la reconfiguration des parkings et au réaménagement des espaces extérieurs

(196) (pdf, 240 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projets de décret portant sur le dépôt de 3 initiatives cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à améliorer la procédure d'approbation et l'adéquation des primes d'assurance-maladie

(19_POS_144) (pdf, 700 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Daniel Develey et consorts - Revalorisation de la culture générale chez les jeunes : instaurons un mécanisme d'aide à la presse et un cours dédié à l'actualité !

(19_MOT_104) (pdf, 410 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Motion Raphaël Mahaim et consorts - MONSANTO : la manne fiscale inattendue doit donner lieu à des dépenses ciblées d'un montant similaire.

(19_MOT_107) (pdf, 242 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Yvan Luccarini et consorts - Vers une réduction du temps de travail pour le personnel de l'Etat de Vaud

(19_MOT_110) (pdf, 661 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Anne Sophie Betschart et consorts - Les curateurs presque bénévoles et taxés

(19_MOT_112) (pdf, 325 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Motion Pierre Dessemontet et consorts - Pour une aide cantonale généralisée au développement du chauffage à distance à base énergétique renouvelable.

(19_MOT_118) (pdf, 187 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Aliette Rey-Marion et consorts - Livreurs de repas, presque bénévoles, indemnisés et taxés.

(GC 138) (pdf, 664 Ko)Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de Mme la Conseillère d'Etat Christelle Luisier

(GC 139) (pdf, 638 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Bernard Nicod

Textes du Conseil d'Etat :

(203) (pdf, 1.71 Mo) Adoption de la politique d'appui au développement économique (PADE 2020-2025)

(213) (pdf, 195 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant celle du 7 mars 1993 sur l'utilisation d'une formule officielle au changement de locataire (LFOCL)

(218) (pdf, 104 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Valérie Induni et consorts - Combattre l'exploitation des faillites à répétition

(19_INT_320) (pdf, 247 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Pour une prise en charge adaptée des soins de psychothérapie

(19_INT_344) (pdf, 208 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Psychiatrie vaudoise : un fonctionnement à multiples tiroirs ?

(08_RES_006) (pdf, 154 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Mario-Charles Pertusio et consorts pour une action vigoureuse du Conseil d'Etat en faveur des infrastructures de transports du district de Nyon