Envoi du jeudi 25 novembre 2010

Ordre du jour (pdf, 71 Ko) de la séance du mardi 30 novembre 2010 (pdf).

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 86 Ko), état au 24 novembre 2010 (pdf).

Dépôts du mardi 23 novembre 2010:

(10_INT_458) (pdf, 21 Ko) Interpellation François Brélaz - A quand le retour au Monténégro pour la famille D. ?

(10_INT_459) (pdf, 28 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin sur l'obligation de suivre une formation pratique pour les chiens acquis à partir du 01.09.2008.

(10_INT_460) (pdf, 33 Ko) Interpellation François Brélaz au nom du groupe UDC - Annualisation des indemnités de nuit et du dimanche : est-ce vraiment obligatoire ? souhaitable ? nécessaire ?

(10_INT_461) (pdf, 17.92 Ko) Interpellation François Brélaz - Drame de l'A1 : diffusion de procès-verbaux confidentiels par la TSR : les exécutifs vaudois et fribourgeois sont-ils prêts à faire toute la lumière ?

(10_INT_462) (pdf, 16.74 Ko) Interpellation José Durussel - Métamorphose et son nouveau stade de football ; le choix du site a-t-il été bien étudié ?

(10_PET_059) (pdf, 32 Ko) Pétition pour que Hussein Rizgar reste en Suisse.

(10_PET_060) (pdf, 119 Ko) Pétition de l'Association lausannoise pour la libération animale intitulée "Interdisons le meurtre des renards".

(10_POS_222) (pdf, 81 Ko) Postulat Jacques Nicolet et consorts concernant les perspectives et l'avenir de la formation professionnelle agricole dans le canton.

Rapports de commission:

(GC_149) (pdf, 19.85 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire d'un-e juge à 50% au Tribunal cantonal.

(GC_151) (pdf, 19.78 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire d'un assesseur à la CDAP du Tribunal cantonal.

(10_MOT_111) (pdf, 95 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Nuria Gorrite et consorts demandant que l'Etat de Vaud finance la Fondation pour l'accueil de jour des enfants (FAJE) de façon équitable, transparente, lisible dans la durée et conforme aux engagements pris.

(10_PET_054) (pdf, 21 Ko) Rapport de la Commission thématique des pétitions chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition demandant de surseoir aux renvois des familles R. Hailat et J. Assefa.