Envoi du jeudi 26 août 2010
Ordre du jour (pdf, 21 Ko) de la séance du mardi 31 août 2010 (version pdf)
Dépôts du mardi 24 août 2010:
(10_INT_408) (pdf, 17.91 Ko) Interpellation Jean-François Cachin - Pour quelle date un nouveau revêtement sur la chaussée de la RC 559 C, le Mont - le Chalet-à-Gobet.
(10_INT_409) (pdf, 33 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts au nom des groupes AGT, SOC et VER - Qui contrôle les fiches cantonales, quel type de renseignements y figure et quelle utilisation en est-il faite ?
(10_INT_410) (pdf, 64 Ko) Interpellation Olivier Feller - Qui contrôle l'Institut de Ribaupierre ? Des éléments nouveaux permettent de s'interroger.
(10_INT_411) (pdf, 28 Ko) Interpellation Philippe Martinet en faveur d'une approche dynamique de la conservation des ouvrages d'art historiques, à partir de l'exemple du Pont Farbel à Gland-Vich.
(10_INT_412) (pdf, 21 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat et consort au nom des groupes RAD et LIB - Caisse de pension, bistrot social : jusqu'à quand la ville de Lausanne pourra-t-elle appeler le Conseil d'Etat à sa rescousse ?
(10_INT_413) (pdf, 17.11 Ko) Interpellation Philippe Ducommun - La prison, siège d'une plate-forme de coordination pour la commercialisation de drogue.
(10_POS_203) (pdf, 83 Ko) Postulat Pierre-Alain Favrod et consorts demandant s'il n'est pas temps de se rappeler que le loup est un prédateur.
(10_POS_204) (pdf, 100 Ko) Postulat Jean-François Cachin et consorts - Il ne s'agit pas de prévoir le futur, mais d'être préparé au futur.
(10_POS_205) (pdf, 105 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts concernant la mise en oeuvre de la stratégie fédérale sur la migration et la santé - ouvrir les offres de prévention et de promotion de la santé à la population migrante.
(10_RES_038) (pdf, 15.10 Ko) Résolution Pierre-Yves Rapaz au nom du groupe UDC - Le bistrot social lausannois, passe-t-il des mains de la ville à celles du canton !
Rapports de commission:
(269) (pdf, 33 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 6 juillet 2004 sur l'Université de Lausanne.
(269) (pdf, 58 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat.
(320) (pdf, 39 Ko) Rapport de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décrets
- accordant un crédit d'investissement de CHF 6'642'000.- destiné à financer l'assainissement énergétique du bâtiment Centre Blécherette 1, au Mont-sur-Lausanne
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 5'684'000.- destiné à financer l'assainissement énergétique du bâtiment Ecole Professionnelle de Commerce, à Lausanne
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 30'014'000.- destiné à financer l'assainissement énergétique du bâtiment Haute Ecole d'Ingénierie et de Gestion, à Yverdon-les-Bains.
(10_MOT_110) (pdf, 30 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
Motion Bernard Borel et consorts pour une gratuité ou une subvention ciblée pour les transports publics dans toute la communauté tarifaire.
(10_MOT_110) (pdf, 19.18 Ko) Rapport de la minorité de la commission.
(09_PET_048) (pdf, 26 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
Pétition en faveur d'un 13ème salaire pour les travailleurs agricoles.
(10_POS_196) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
Postulat Philippe Ducommun et consorts - A quand le retour aux 120 kilomètres à l'heure pour le contournement autoroutier de Lausanne.