Envoi du jeudi 3 septembre 2009
Ordre du jour (pdf, 24 Ko) de la séance du mardi 8 septembre (format pdf)
(09_INT_275) (pdf, 33 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat intitulée les entreprises vaudoises de la construction méritent mieux que de jouer les seconds rôles
(09_INT_276) (pdf, 49 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone demandant si le Canton veut enlaidir systématiquement les rives du lac
(09_INT_277) (pdf, 75 Ko) Interpellation Michele Mossi et consorts relative aux investissements cantonaux en faveur du chemin de fer
(09_INT_278) (pdf, 26 Ko) Interpellation Béatrice Métraux intitulée bienséance, respect et équité, trois concepts mis à mal dans cette campagne sur la réforme sécuritaire
(09_MOT_082) (pdf, 77 Ko) Motion Jean Christophe Schwaab et consorts pour une offensive de formation continue, demandant des bons de formation de 5000.- Fr. pour tous les titulaires de CFC
(09_POS_148) (pdf, 93 Ko) Postulat Jérôme Christen et consorts intitulé Evitons de faire un hôpital pour les automobilistes
(09_POS_149) (pdf, 80 Ko) Postulat José Durussel et consorts visant à réduire les accidents dus à la présence de gibier sur les routes vaudoises
(09_INT_269) (pdf, 171 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consort demandant comment coordonner efficacement les transports publics dans les dossiers de l'hôpital Riviera-Chablais et de l'agglomération Riviera
(09_MOT_060 et 061) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner les objets suivants:
Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour renforcer les droits des locataires dans la loi concernant la démolition, la transformation et la rénovation de maisons d'habitation, ainsi que l'utilisation de logements à d'autres fins que l'habitation (LDTR) ;
Motion Frédéric Borloz au nom du groupe radical relative au logement et demandant de dépasser le statu quo pour le bien des locataires et des propriétaires
(09_POS_130) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat de développer l'information à la population concernant les soins palliatifs
(09_RES_022) (pdf, 20 Ko) Résolution Jean-Michel Favez au nom de la commission qui a traité l'EMPD 218