Nomination du 10 mars 2011
LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES
(Année 2010 - 2011)
N° 8– Mars 2011
DEPARTEMENT DE LA SECURITE ET DE L'ENVIRONNEMENT
1. (11_POS_241) (pdf, 323 Ko) Postulat Valérie Schwaar et consorts demandant la révision du plan de mesures OPair Lausanne-Morges 2005, ainsi qu'une étude sur les périmètres potentiellement concernés par un plan de mesures OPair sur tout le territoire vaudois.
Commission N° 11_452
Présidente: Alessandra Silauri (VER),
SOC: Nuria Gorrite, Valérie Schwaar,
RAD: Alain Monod,
UDC: François Brélaz, Claude-Eric Dufour,
LIB: Gil Reichen.
Séance: Jeudi 19 mai 2011, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.
DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE
2. (11_POS_240) (pdf, 15.17 Ko) Postulat Pierre Zwahlen et consorts en faveur de la formation de base des adultes.
Commission N° 11_453
Président: Pierre-Alain Mercier (LIB),
SOC: Nicolas Rochat, Pierre Zwahlen,
RAD: Frédéric Haenni, Daniel Mange,
UDC: Michaël Buffat, Félix Glutz,
VER: Alexis Bally.
Séance: Vendredi 8 avril 2011, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.
DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR
3. (375) (pdf, 227 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à ratifier le concordat sur la création et l'exploitation de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale et projet de loi modifiant le Code de droit privé judiciaire vaudois.
Commisison thématique des affaires extérieures
Séance: Mardi 29 mars 2011, de 12h15 à 13h45, Salle des Armoiries, Place du Château 6, à Lausanne.
DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE
4. (376) (pdf, 233 Ko) Exposé des motis et projets de lois modifiant :
- la loi sur la planification et le financement des établissements sanitaires d'intérêt public (LPFES)
- la loi sur la santé publique (LSP)
- la loi d'aide aux personnes recourant à l'action médico-sociale (LAPRAMS)
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jacques Perrin et consorts au nom du groupe radical - LPFES : réactiver le dossier en dissociant ses volets.
Commission N° 11_454
Président: Philippe Jobin (UDC),
SOC: Edna Chevalley, Pierre-André Gaille, Grégoire Junod, Pascale Manzini, Jean Christophe Schwaab,
RAD: Michel Desmeules, Olivier Feller, Jacques Perrin,
UDC: Marc-André Bory, Philippe Modoux,
VER: André Chatelain, Catherine Roulet,
LIB: Michel Rau, Philippe Vuillemin,
AGT: Bernard Borel,
AdC: Jacques-André Haury.
Séance: Lundi 28 mars 2011, de 08h30 à 10h30, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne.
DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES
5. (377) (pdf, 176 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat de la commission de gestion à la suite du refus par le Grand Conseil de la seconde réponse du Conseil d'Etat à l'observation relative au devenir de la fonction de voyer.
Commission de gestion
Séance: Jeudi 5 mai 2011, de 13h30 à 14h45, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne.
Les dates mentionnées ci-dessus seront confirmées par convocation.
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A la liste ci-dessus pourront aussi s’ajouter entre autres les objets suivants :
• Développements d’objets restant des périodes précédentes
• Demandes de grâce
• Rapports sur les pétitions
• Réponses du Conseil d’Etat aux interpellations
Lausanne, le jeudi 24 mars 2011. Secrétariat général du Grand Conseil