Nomination du 2 juin 2016

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                       N°11 – 2 JUIN 2016

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

(305) (pdf, 43 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration
Commission N° 16_291
Présidente : Anne Décosterd (VER),
PLR : Mathieu Blanc, Laurence Cretegny, Carole Schelker,
SOC : Fabienne Freymond Cantone, Valérie Induni,
UDC : Marc-André Bory, Aliette Rey-Marion,
V’l : Lena Lio.
Séance : Jeudi 8 septembre 2016, de 9h00 à 11h00, Salle de conférences 403 du
DTE, Place du Château 1, à Lausanne

(16_POS_171) (pdf, 36 Ko) Postulat Anne Papilloud et consorts - Tous les genres sont bons, hors le genre ennuyeux. Voltaire.
Commission N° 16_292
Présidente :Martine Meldem (V’l),
PLR : Jean-Luc Bezençon, Philippe Germain,
SOC : Claire Attinger Doepper, François Clément,
UDC : Michel Miéville, Denis Rubattel,
VER : Martial de Montmollin,
LGa : Anne Papilloud.
Séance : Jeudi 6 octobre 2016 de 15h00 à 16h30, Salle de conférences 403 du
DTE, Place du Château 1, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

3. (16_POS_170) (pdf, 21 Ko)Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un renforcement rapide de l'enseignement du français et de l'histoire au secondaire !
Commission N° 16_293
Président :José Durussel (UDC),
PLR : Alexandre Berthoud, Philippe Cornamusaz, Philippe Vuillemin,
SOC : Philippe Clivaz, Hugues Gander, Alexandre Rydlo,
UDC : Jean-François Thuillard,
VER : Jean-Marc Nicolet, Sylvie Podio,
V’l : Martine Meldem.
Séance : Vendredi 9 septembre 2016, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences 55
du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne

4. (16_POS_175) (pdf, 18.23 Ko) Postulat Axel Marion et consorts - Aide aux entreprises qui prennent en apprentissage des jeunes adultes en situation difficile
Commission N° 16_294
Président : Philippe Grobéty (PLR),
PLR : Guy-Philippe Bolay, Christine Chevalley
SOC : Sonya Butera, Jessica Jaccoud,
UDC : Yvan Pahud,
VER : Josée Martin,
AdC : Axel Marion,
LGa : Marc Oran.
Séance : Vendredi 23 septembre 2016, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences 55
du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

5. (278compl.) (pdf, 153 Ko) Exposé des motifs et projet de loi et de décret complémentaires à l'exposé des motifs (n° 278) et projet de
- loi modifiant la loi du 15 juin 2010 sur les péréquations intercommunales (LPIC)
- -décret modifiant le décret du 15 juin 2010 fixant pour les années 2011 à 2018 les
modalités d'application de la loi sur les péréquations intercommunales (DLPIC)
Commission N° 16_258
Président :Gérard Mojon (PLR),
PLR : Alexandre Berthoud, Jean-Marie Surer, Claudine Wyssa,
SOC : Laurent Ballif, Stéphane Montangero, Jean Tschopp, Eric Züger,
UDC : Philippe Modoux, Pierre-Yves Rapaz,
VER : Cédric Pillonel,
V’l : Dominique-Ella Christin,
LGa : Christiane Jaquet-Berger.
Séance : Mardi 21 juin 2016, de 7h00 à 9h30, Salle du Bicentenaire, Place du
Château 6, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE

6. (303) (pdf, 27 Ko) Exposé des motifs et projet de décret prolongeant d'un an le délai pour soumettre au vote populaire l'initiative « Pour le remboursement des soins dentaires »
Commission thématique de la santé publique
Séance : Vendredi 24 juin 2016, de 9h00 à 12h00, Salle Guisan, Bâtiment
administratif de la Pontaise, à Lausanne

7. (306) (pdf, 803 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale
Commission N° 16_295
Président :Jean-Luc Chollet (UDC),
PLR : Catherine Labouchère, Christelle Luisier Brodard, Claudine Wyssa,
SOC : Claire Attinger Doepper, Isabelle Freymond, Denis-Olivier Maillefer,
UDC : Pierre-André Pernoud,
VER : Josée Martin, Michel Collet,
AdC : Serge Melly.
Séance : Vendredi 7 octobre 2016, de 8h00 à 10h00, Salle Guisan, Bâtiment
administratif de la Pontaise, à Lausanne

8. (16_POS_173) (pdf, 16.93 Ko) Postulat Jean-Marc Sordet et consorts - Harmoniser la pratique sociale vaudoise avec celle recommandée en Suisse
(16_POS_174) (pdf, 18.33 Ko) Postulat Claire Richard et consorts - Prestations sociales : adéquation entre
l'effort administratif et le bénéfice engendré pour le bénéficiaire ?
Commission N° 16_296
Président :Maurice Neyroud (PLR),
PLR : Jean-François Cachin, Véronique Hurni, Daniel Meienberger,
SOC : Amélie Cherbuin, Valérie Schwaar, Daniel Trolliet,
UDC : Fabienne Despot, Jean-Marc Sordet,
VER : Olivier Mayor,
V’l : Claire Richard,
AdC : Gérald Cretegny,
LGa : Jean-Michel Dolivo.
Séance : Lundi 10 octobre 2016, de 10h00 à 12h00, Salle Guisan, Bâtiment
administratif de la Pontaise, à Lausanne

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

9. (16_POS_176) (pdf, 34 Ko) Postulat Pascale Manzini et consorts - Loi sur les impôts directs cantonaux - De l'opportunité de partager l'entier des quotients familiaux lors de la garde alternée des enfants
Commission N° 16_297
Présidente : Valérie Schwaar (SOC),
PLR : Michel Desmeules, Christian Kunze, Gérard Mojon,
SOC : Pascale Manzini, Jean Tschopp,
UDC : Julien Cuérel, Philippe Krieg,
VER : Anne Décosterd,
AdC : Gérald Cretegny,
LGa : Vincent Keller.
Séance : Lundi 3 octobre 2016, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences du SCRIS, 2ème étage, Rue de la Paix 6, à Lausanne