Séance du 20 mai 2008

Ordre du jour

Séance de 9h30 à 17h 

Groupe thématique du Grand Conseil « TOXICOMANIE DÉPENDANCES », de 12h15 à 13h45 à la salle du Bicentenaire.

1. Communications

2. Dépôts

3. (08_INT_094) Interpellation Stéphanie Apothéloz et consorts pour un rayonnement international de l'université de Lausanne.

4. (38) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'étude de CHF 340'000.- dans le cadre de la construction du nouveau Musée Cantonal des Beaux-Arts (MCBA) pour les études et la mise au point du projet Ying-Yang en vue de sa mise à l'enquête sur le site de Bellerive ainsi qu'à la détermination du montant de son investissement et de ses coûts d'exploitation(2ème débat) (Majorité qualifiée requise). DFJC. Surer J.-M. (Majorité), Poncet G. (Minorité)

5. (56) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d’ouvrage de CHF 18'400'000.- pour la 1ère étape (2008-2011) de travaux d'assainissement du Gymnase d'Yverdon à Cheseaux Noréaz, soit les bâtiments A et B, partiellement D, ainsi que les canalisations du site (2ème débat) (Majorité qualifiée requise). DINF. Kernen O.

6. (57) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d’ouvrage de CHF 6’430'000.- destiné à financer les travaux d’assainissement et la mise aux normes des installations techniques de l’Ecole technique et des métiers de Lausanne (ETML) (1er débat). DINF. Miéville M.

7. (44) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Olivier Epars (et consorts) pour éviter que l'eau ne devienne le poison du siècle et pour commencer d'en finir avec le "tout à l'égout". DSE. Golaz F.

8. (08_POS_066) Développement du postulat Olivier Epars et consorts pour que des mesures soient prises à la source pour diminuer les micropolluants dans l'eau.

9. (07_MOT_015) Motion Jean Christophe Schwaab au sujet de l'interdiction des émetteurs d'ondes anti-jeunes de type mosquito et apparentés. DSE. Chollet J.-M.

10. (07_POS_021) Postulat Michel Miéville et consorts concernant la régulation des harles bièvres, des hérons cendrés et des grands cormorans. DSE. Randin Ph.

11. (08_INT_044) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nuria Gorrite et consorts sur la garde armée dans les casernes vaudoises. DSE.

12. (07_INT_021) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Eric Bonjour et consorts - manifestation publique ou guerre urbaine organisée. DSE.

13. (08_INT_045) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - A quand une base légale pour obliger les organisateurs de manifestations publiques à se plier aux exigences sécuritaires de la police cantonale. DSE.

14. (08_MOT_019) Motion Frédéric Haenni et consorts demandant de tenir compte, dans le cadre de l'EMPD actuellement à l'étude, d'une politique globale et concertée de la mobilité dans la Broye et le Jorat, notamment en liant la requalification de la RC 601a avec une offre performante des transports publics. DINF. Bally A.

15. (61) Exposé des motifs et projets de loi modifiant la loi du 16 mai 1989 sur l'exercice des droits politiques (LEDP) et la loi du 28 février 1956 sur les communes (LC) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- le postulat Jérôme Christen visant à permettre de joindre du matériel électoral non officiel au matériel de vote officiel et
- le postulat Jean Schmutz demandant l'extension des droits populaires existant dans les communes aux associations, fédérations et agglomérations de communes et
- le postulat Philippe Leuba visant à modifier la procédure parlementaire régissant la constatation de la validité d'une initiative populaire et
- le postulat Laurent Ballif "Si les électeurs prennent la peine d'exprimer leur avis, qu'au moins on ne leur complique pas les choses!" et
- le postulat Serge Melly "pour éviter des rancoeurs électorales démobilisatrices" et
- la motion Daniel Friedli demandant que l'indication des votes des recommandations du Grand Conseil figure dans la brochure d'information sur les votations et
- le postulat Jean-François Cachin demandant au Conseil d'Etat de mettre en adéquation l'article 43 RLEDP par rapport à l'article 17 a LEDP(1er débat). DINT. Savary M.

16. (08_INT_042) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quelle sera l'affectation des 11 millions confisqués par la justice vaudoise dans l'affaire de blanchiment d'argent provenant d'un trafic de drogue ?. DINT.

17. (07_INT_004) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts intitulée "Que fait l'Etat de Vaud pour lutter contre la paperasserie qui pénalise les PME?". DEC.

18. (07_MOT_010) Motion Grégoire Junod et consorts - Augmenter le nombre d'emplois d'insertion offerts aux demandeurs d'emploi au bénéfice du revenu d'insertion. DEC. Reichen G. (Majorité), Gay Vallotton M. (Minorité)

19. (07_INT_415) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Eric Züger intitulée " L'EES, le dernier outil à la mode pour l'aménagement du territoire?". DEC.

20. (34) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2006-2007. DFIRE. Kohli D.

21. (07_MOT_011) Motion du Groupe libéral pour un Canton de Vaud fiscalement attractif. DFIRE. Feller O. (Majorité), Borel B. (Minorité).

22. (07_POS_033) Postulat du Groupe libéral et consorts demandant une feuille de route pour la législature sur le flux du personnel de l'Etat. DFIRE. Silauri A.

23. (07_POS_034) Postulat Grégoire Junod et consorts demandant au Conseil d'Etat de mettre fin à la dégradation des conditions de préretraite du personnel de l'Etat de Vaud, en particulier pour les petits revenus. DFIRE. Feller O. (Majorité), Métraux B. (Minorité).

24. (07_INT_023) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz et consorts - Le CHUV est-il un hôpital universitaire responsable ou un outil de promotion de la dépénalisation du cannabis ?. DSAS.

25. (07_POS_028) Postulat Grégoire Junod et consorts pour une assurance obligatoire perte de gain en cas de maladie dans le Canton de Vaud. DSAS. Bolay G.-Ph. (Majorité), Mattenberger N. (Minorité).

Secrétariat général du Grand Conseil

Le jeudi 15 mai 2008

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