Séance du 21 avril 2009

Ordre du jour

Séance de 14h à 17h

 OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité

Groupe thématique de politique familiale de 12h15 à 13h45.

1. Communications

2. Dépôts

3. (09_HQU_AVR) Heure des questions - Période N°15 - avril 2009, à 14 heures. Décision: TRAITE

4. (09_INT_216) Interpellation Jacques Nicolet concernant une nouvelle ordonnance fédérale sur les contributions d'estivage demandant aux agriculteurs d'appliquer l'inapplicable (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE

5. (09_INT_218) Interpellation Pierre-Yves Rapaz concernant l'entretien du réseau routier cantonal (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE

6. (09_INT_220) Interpellation Frédéric Borloz au nom du groupe radical pour une évaluation concrète des forfaits fiscaux dans le canton de Vaud (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE

7. (09_INT_222) Interpellation Pierre-Yves Rapaz au nom des groupes UDC, radical et libéral concernant les 3èmes voies autoroutière et ferroviaire et demandant de passer de la parole aux actes (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE

8. (09_INT_217) Interpellation Philippe Jobin concernant la compétitivité de l'arboriculture vaudoise sur le plan national et international (Souhaite développer). Décision: RENV-CE

9. (09_INT_219) Interpellation Bernard Borel concernant la culture du blé OGM à Pully (Souhaite développer). Décision: RENV-CE

10. (09_INT_221) Interpellation Nuria Gorrite et consorts concernant la fermeture de la nursery de Marcelin (Souhaite développer). Décision: RENV-CE

11. (09_INI_018) Développement de l'initiative Cesla Amarelle et consorts demandant une modification de la Constitution du Canton de Vaud aux fins d'y inscrire l'école à journée continue (Souhaite développer et demande le renvoi au CE avec plus de 10 signatures). Décision: RENV-CE

12. (09_MOT_073) Développement de la motion Nicole Jufer Tissot et consorts demandant une modification de l'article 37 de la Loi sur l'exercice des droits politiques de manière à appliquer les articles 6 al. 2 lit. e et 86 al. 3 de la Constitution vaudoise (Souhaite développer et demande le renvoi à comm. avec plus de 20 signatures). Décision: RENV-COM

13. (09_MOT_074) Développement de la motion Laurent Ballif et consorts concernant les rénovations de la Compagnie générale de navigation (CGN) et demandant de ne pas retarder des investissements dont l'impact est essentiel dans de nombreux domaines (Souhaite développer et demande le renvoi au CE avec plus de 20 signatures). Décision: RENV-CE

14. (GC 88) Exposé des motifs et projet de décret du Bureau du Grand Conseil fixant la rémunération du Secrétaire général du Grand Conseil (1er débat). Rapporteur de la commission: Renaud M. Décision: RENV-T

15. (GC 89) Rapport du Bureau du Grand Conseil au Grand Conseil sur la proposition écrite Jacques Neirynck et consorts demandant au Grand Conseil la création d'une commission thématique pour la formation. Rapporteur de la commission: Renaud M. Décision: RENV-T

16. (134) Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution-socle des communes au budget annuel de la Fondation pour l'accueil de jour des enfants (2009 2010) (1er débat). DFJC. Rapporteur de la commission: Dufour C.-E. Décision: RENV-T

17. (08_INT_151) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion concernant l'accueil de jour de la petite enfance pour les communes limitrophes à d'autres cantons. DFJC. Décision: RENV-T

18. (08_PET_026) Pétition contre la fermeture de l’école des Avants prévue à la rentrée scolaire 2009-2010. DFJC. Rapporteur de la commission: Wyssa C. Décision: RENV-T

19. (RI_05_MOT_102) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jean-Yves Pidoux et consorts demandant l'élaboration d'une loi sur les écoles de musique. DFJC. Décision: RENV-T

20. (08_POS_100) Postulat Raphaël Mahaim et consorts visant à dégager des pistes pour faire aboutir les négociations avec les communes dans le cadre de l'élaboration de la loi sur les écoles de musique. DFJC. Rapporteur de la commission: Despot F. Décision: RENV-T

21. (08_INT_089) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Elisabeth Stucki et consorts intitulée " Tu veux un job, paie ton test!" et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Bernard Borel et consorts concernant les tests payants au sortir de l'école obligatoire et considérant les taxes liées absurdes et injustes ainsi qu'inappropriées. DFJC. Décision: RENV-T

22. (08_POS_103) Postulat Gabriel Poncet et consorts demandant au Conseil d'Etat de réaliser sans délai une étude de faisabilité du développement du Musée cantonal des Beaux-Arts sur le site de Rumine. DFJC. Rapporteur de la commission: Pidoux J.-Y. Décision: RENV-T

23. (08_POS_104) Postulat Jean-Marie Surer et consorts au nom du groupe libéral visant à rebondir pour montrer aux Vaudois leur patrimoine des Beaux-Arts. DFJC. Rapporteur de la commission: Pidoux J.-Y. Décision: RENV-T

24. (08_POS_105) Postulat Cesla Amarelle et consorts au nom du groupe socialiste concernant le musée cantonal des Beaux-Arts et la nécessité d'un nouveau projet. DFJC. Rapporteur de la commission: Pidoux J.-Y. Décision: RENV-T

25. (08_INT_163) Réponse du Conseil d'Etat aux interpellations Pierre Rochat et consorts et Marc-Olivier Buffat relatives aux suites de la votation du 30 novembre 2008 sur le projet de nouveau Musée cantonal des beaux-arts. DFJC. Décision: RENV-T

26. (08_INT_114) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alessandra Silauri et consorts - De l'école à l'insertion professionnelle - quel bilan et quelles perspectives pour les jeunes de moins de 25 ans. DFJC. Décision: RENV-T

27. (08_INT_145) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-André Pidoux au nom du groupe UDC au sujet des raisons de la grève des enseignants de gymnase. DFJC. Décision: RENV-T

28. (08_PET_025) Pétition pour la transparence et l'équité dans l'assurance-maladie et pour des primes reflétant vraiment les coûts des soins. DSAS. Rapporteur de la commission: Savary M. Décision: RENV-T

29. (RI_07_POS_244) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Mireille Aubert concernant des analyses médicales faites dans le canton de Vaud qui pourraient être transférées à l'étranger. DSAS. Décision: RENV-T

30. (136) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean Christophe Schwaab demandant d'agir contre la surconsommation d'alcool fort chez les jeunes. DSAS. Rapporteur de la commission: Dufour C.-E. Décision: RENV-T

Secrétariat général du Grand Conseil

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