Modèles pour le 25 avril 2021

Sur cette page vous trouverez:

Dossier de candidature 1er tour Syndic

- Page de garde dossier officiel de candidature (doc, 33 Ko)

- Annexe 1 : Signataires de la liste (doc, 39 Ko)

- Annexe 2 : Candidats de la liste (doc, 37 Ko)

- Annexe 3 : Accord des mandataires (doc, 31 Ko)

- Instructions (doc, 52 Ko)

Dossier de candidature 1er tour Président du Conseil exécutif

- Page de garde dossier officiel de candidature (doc, 34 Ko)

- Annexe 1 : Signataires de la liste (doc, 39 Ko)

- Annexe 2 : Candidats de la liste (doc, 37 Ko)

- Annexe 3 : Accord des mandataires (doc, 31 Ko)

- Instructions (doc, 51 Ko)

Dossier de candidature Suppléants (en 1 seul tour)

- Page de garde dossier officiel de candidature (doc, 34 Ko)

- Annexe 1 : Signataires de la liste (doc, 38 Ko)

- Annexe 2 : Candidats de la liste (doc, 38 Ko)

- Annexe 3 : Déclaration d'apparentement (doc, 31 Ko)

- Instructions (doc, 52 Ko)

PV de tirage au sort de l'ordre des listes

- PV tirage au sort (Syndic) (doc, 28 Ko)

- PV tirage au sort (Président CE) (doc, 29 Ko)

- PV tirage au sort (Suppléants) (doc, 28 Ko)

PV d'élection tacite

- PV élection tacite (Syndic) (doc, 27 Ko)

- PV élection tacite (Président CE) (doc, 27 Ko)

- PV élection tacite (Suppléants) (doc, 27 Ko)*

*En cas d'élection tacite des suppléants, l'ordre des suppléants est défini par un tirage au sort effectué par le bureau électoral.