Envoi du jeudi 2 février 2012

Ordre du jour (pdf, 18.40 Ko) de la séance du mardi 7 février 2012 (pdf)

Planification à trois semaines (pdf, 155 Ko)

Dépôts du mardi 31 janvier :

(11_MOT_158) (pdf, 103 Ko) Motion Denis-Olivier Maillefer et consorts demandant la mise en valeur de la Villa romaine d'Orbe

(11_RES_051) (pdf, 77 Ko) Résolution Jacques Nicolet et consorts - Pour des solutions face à l'engorgement quotidien du trafic aux abords de la douane du Creux à Vallorbe

(11_INT_594) (pdf, 16.63 Ko) Interpellation Pierre Volet - PAC 292 A région des Mosses
 
(11_INT_595) (pdf, 21 Ko) Interpellation Jacques-André Haury demandant au Conseil d'Etat des précisions sur l' "accord Novartis" afin qu'il n'alimente pas les fantasmes ou les médisances

(11_INT_596) (pdf, 106 Ko) Interpellation Frédéric Haenni et consorts - RC 601a : combien de temps encore le sonotone restera-t-il au congélateur ?

(11_INT_597) (pdf, 19.62 Ko) Interpellation Aliette Rey-Marion - Soutien de l'ordonnance fédérale sur l'aide au service sanitaire apicole

(11_INT_598) (pdf, 26 Ko) Interpellation Raphaël Mahaim - Quelle mise en oeuvre du dispositif de la loi sur les écoles de musique ?

(11_INT_599) (pdf, 37 Ko) Interpellation Jérôme Christen - Alpes vaudoises : l'or blanc ne doit pas se transformer en poudre au yeux

Rapports de commissions :

(RC-432) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'928'000.- pour financer les travaux de réhabilitation de la route cantonale 414 entre Fey et Montandrey sur le territoire des communes de Fey et de Villars-Le-Terroir

(RC-191) (pdf, 94 Ko) Rapport de la Commission de gestion sur les problèmes rencontrés le 23 octobre 2011 lors du dépouillement des élections fédérales - observations