Envoi du jeudi 21 juin 2012
Ordre du jour (pdf, 8.16 Ko) de la séance du mardi 26 juin 2012, matin (pdf).
Ordre du jour (pdf, 14.88 Ko) de la séance du mardi 26 juin, après-midi (pdf).
Dépôts du mardi 19 juin 2012:
(11_INT_649) (pdf, 70 Ko) Interpellation Alexis Bally - Esclavages des temps modernes.
(11_INT_650) (pdf, 83 Ko) Interpellation Alexis Bally - Toujours plus vite, toujours plus loin ?
(11_INT_651) (pdf, 46 Ko) Interpellation Isabelle Chevalley - Conflit entre deux lois : il faut un pesée d'intérêt politique.
(11_PET_090) (pdf, 61 Ko) Pétition en faveur de la famille Daszegve/Gantumur.
(11_POS_308) (pdf, 207 Ko) Postulat Florence Golaz et consorts concernant les communautés tarifaires : quelle gouvernance et quels coûts pour les usagères et usagers ?
(11_POS_309) (pdf, 221 Ko) Postulat Régis Courdesse et consorts concernant l'électricité solaire pour le nouveau Parlement vaudois.
(11_POS_310) (pdf, 202 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts pour un moratoire sur les décisions d'octroi d'exonérations fiscales par le canton jusqu'à ce que celui-ci se dote d'instruments adéquats pour en mesurer leurs résultats et contrôler l'application des critères d'octroi.
(11_POS_311) (pdf, 254 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Cancer du sein, pourquoi cette maladie frappe autant et comment pourrait-on mieux la prévenir.
(11_POS_312) (pdf, 178 Ko) Postulat Véronique Hurni et consorts concernant l'assistance au suicide dans les hôpitaux et les EMS - quelle aide pour les soignants.
(11_POS_313) (pdf, 214 Ko) Postulat Vassilis Venizelos au nom des verts pour que la répartition des charges d'investissement et d'exploitation des transports publics ne conditionne pas les choix de développement du réseau urbain et régional.
(11_QUE_030) (pdf, 78 Ko) Simple question Claudine Dind concernant les RNI (Rayonnements Non Ionisants
Rapports de commission:
(459) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les réflexions de l'organe de prospective et Rapport de l'organe de prospective à l'att. du Conseil d'Etat "Vaud "2030"
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat André Chatelain et consorts " Respect de l'article 72 de notre Constitution cantonale".
(492) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 10'750'000.- pour financer les travaux de rénovation et de transformation de l'ancienne Policlinique de la rue César-Roux 19 à Lausanne.
Rapport de la commission chargée d'examiner les objets suivants:
(11_PET_083) (pdf, 30 Ko) Pétition pour des cirques sans animaux
et
(11_PET_084) Pétition pour une interdiction du cirque Nock dans la commune de Lausanne.
(11_POS_273) (pdf, 109 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Christa Calpini et consorts au nom du groupe radical - Terrains constructibles thésaurisés : des mesures incitatives pas coercitives!
(GC_001) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission de vérification des titres d'éligibilité des membres du Grand Conseil.
(GC_002) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission de vérification des titres d'éligibilité des membres du Conseil d'Etat.
(GC_021) (pdf, 22 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Réélection de deux juges et d'un juge suppléant au Tribunal neutre pour la législature 2012-2017.