Envoi du jeudi 27 février 2014
Ordre du jour (pdf, 18.88 Ko) de la séance du mardi 4 mars 2014 (pdf)
Planification à trois semaines (pdf, 153 Ko)(pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 349 Ko) - Etat au 27 février 2014 (pdf)
Rapports de commissions:
(58) (pdf, 132 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner les deux objets suivants:
Exposé des motifs et projet de loi sur la vie culturelle et la création artistique (LVCA)
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil
- sur le postulat Philippe Ducommun et consorts "Mise en oeuvre d'une loi cantonale sur l'encouragement des activités culturelles,
- sur le postulat Olivier Forel et consorts demandant un rapport sur la politique culturelle alternative et non subventionnée dans le canton,
et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Papilloud "Les gens l'appellent l'idole des jeunes (il en est même qui l'envient)"
et
(59) (pdf, 132 Ko)Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI)
et modifiant
- la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS),
- la loi sur la presse (LPresse)
et
Rapport du Conseil d'Etat sur le postulat du Groupe radical et consorts "Pour un plan directeur de la muséographie dans le Canton de Vaud (08_POS_044)
(127) (pdf, 1.98 Mo)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi
- pour la création d'une fondation de droit public pour le Musée cantonal des Beaux-Arts
et
Exposé des motif et projets de décrets
- accordant un crédit d'ouvrage de CHF 30'630'000 pour la construction du nouveau Musée cantonal des Beaux-Arts (Mcb-a) et le réaménagement des arcades
- accordant un crédit d'étude de CHF 12'950'000 pour la programmation, le concours d'architecture, le projet et la mise en soumission des nouvelles constructions du Musée cantonal de la photographie (Musée de l'Elysée), du Musée de design et d'arts appliqués contemporains (mudac) ainsi que des activités complémentaires du Pôle muséal à lausanne
- accordant un crédit d'étude CHF 400'000 pour déterminer l'avenir du Palais de Rumine après le départ du mcb-a
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil
- sur le motion Marc-Olivier Buffat et consorts "Plate-forme-mcba, préparer la construction et l'ouverture du musée pour la création d'un site Internet didactique"
- sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts pour "la création de salles de réunion destinées aux associations à but non lucratif dans le cadre du futur quartier des musées à la gare de Lausanne.
Textes du Grand Conseil:
(14_MOT_036) (pdf, 25 Ko) Motion Stéphane Montangero et consorts - Mieux vaut prévenir que guérir, y compris pour les transformations de locaux de travai.
(14_MOT_037) (pdf, 12.29 Ko) Motion Jacques Haldy et consorts - Pour permettre le gré à gré concurrentiel.
(14_MOT_038) (pdf, 12.02 Ko) Motion Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale.
(14_MOT_039) (pdf, 12.54 Ko) Motion François Payot et consorts pour que le Grand Conseil se prononce sur la fixation du subside à l'assurance-maladie (modification de la loi d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie).
(14_POS_055) (pdf, 17.76 Ko) Postulat François Brélaz et consorts - A propos de prostitution...
(14_POS_056) (pdf, 13.53 Ko)Postulat Catherine Labouchère et consorts - Mieux connaître les différents types d'aides sociales et leurs bénéficiaires.
(14_POS_057) (pdf, 17.18 Ko) Postulat Jean Tschopp et consorts - Eduquer les élèves à l'usage des réseaux sociaux.
Textes du Conseil d'Etat:
(138) (pdf, 710 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 7'000'000.-- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (4ème période) 2014 – 2016 des bâtiments de l'Université de Lausanne à Dorigny.
(139) (pdf, 49 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Michel Renaud et consorts demandant l'introduction dans la LATC ou le RLATC d'une disposition privilégiant l'utilisation de l'énergie solaire en autorisant une orientation du faîte des immeubles permettant un rendement optimal des capteurs solaires(06_MOT_127)
et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Renaud concernant le Service du développement territorial, respect des décisions du Grand Conseil (07_INT_032).
(08_RES_011) (pdf, 77 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Tinetta Maystre pour la réalisation de panneaux solaires thermiques à l'EMS de la Vernie à Crissier et à chaque future occasion.