Envoi du jeudi 24 septembre 2015

Ordre du jour (pdf, 16.27 Ko) de la séance du 29 septembre 2015.

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 49 Ko) - Etat au 24 septembre 2015.

Planification à deux semaines (pdf, 32 Ko).

Dépôt du mardi 22 septembre 2015 :

(15_INT_427) (pdf, 115 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Les civilistes vont prendre le chemin des écoles vaudoises !

(15_INT_428) (pdf, 79 Ko) Interpellation Fabienne Despot - De l'intérêt des statistiques d'échec et de réussite dans le parcours des étudiants de l'EPFL.

(15_INT_429) (pdf, 96 Ko) Interpellation Aliette Rey-Marion - Une famille de réfugiés par commune.

(15_INT_430) (pdf, 69 Ko) Interpellation Pierre Guignard - Manque d'infrastructure sur le site de marchandise douanier de Chavornay.

(15_INT_431) (pdf, 43 Ko) Interpellation Martial de Montmollin - Sous les camions, notre histoire.

(15_PET_040) (pdf, 30 Ko) Pétition contre la reconnaissance de l'Islam en tant que communauté religieuse d'intérêt public.

(15_PET_041) (pdf, 22 Ko) Pétition des jeunes POP vaud pour les transports publics gratuits pour les apprentis, les étudiants et les jeunes de moins de 25 ans.

Rapports de commission:

(244) (pdf, 1.55 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 12'475'000.- pour financer la construction du bâtiment Synathlon (ancien bâtiment du Cluster), sur le campus de l'UNIL, à Dorigny.

(245) (pdf, 41 Ko) Tableau miroir avant 2ème débat concernant l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret sur la régulation des équipements médico-techniques lourds.

(247) (pdf, 57 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 4'000'000 en vue de financer les subventions destinées à la construction ou à la rénovation des porcheries vaudoises.

(15_POS_117) (pdf, 89 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Catherine Labouchère et consorts - Jeunes adultes en difficulté (JAD) et les mesures d'insertions sociales (MIS), un accord imparfait à qui il faut redonner le bon tempo.

Textes du Grand Conseil :

(15_POS_130) (pdf, 19.48 Ko) Postulat Laurent Miéville et consorts pour une politique de sensibilisation pré-universitaire à l'entrepreneuriat.

(15_MOT_069) (pdf, 27 Ko) Motion Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale.

(15_POS_134) (pdf, 18.83 Ko) Postulat Fabienne Despot et consorts - Quel bilan de l'accord de Schengen pour la Suisse et le Canton de Vaud ?

(15_POS_131) (pdf, 30 Ko) Postulat Mathieu Blanc et consorts - Pour une loi/réglementation cantonale du service de transport de personnes.

(15_POS_132) (pdf, 33 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Les Archives cantonales vaudoises, mémoire de notre Canton, quid des archives audiovisuelles ?

(15_POS_133) (pdf, 27 Ko) Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assainir énergétiquement les bâtiments publics.

(15_MOT_071) (pdf, 30 Ko) Motion Valérie Induni et consorts - Stop aux recherches d'hydrocarbures.

(15_POS_137) (pdf, 14.63 Ko) Postulat Sylvie Podio et consorts - Un coup de pouce pour le climat, les jeunes, les familles et les transports publics.

(15_MOT_070) (pdf, 82 Ko) Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour une correction du tarif des émoluments des notaires.

(15_POS_138) (pdf, 25 Ko) Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un réseau VLS moderne et efficace sur l'ensemble du territoire cantonal.

Textes du Conseil d'Etat :

(15_INT_365) (pdf, 34 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination José Durussel sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Demain, la fin des sapeurs-pompiers locaux volontaires ?

(15_INT_378) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Loi sur les auberges et débit de boissons : la LADB est-elle une auberge espagnole ?

(15_INT_398) (pdf, 19.87 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Miéville - Loterie romande : se gratte-t-elle des emplois en Suisse ?

(15_INT_401) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Ducommun - L'Etat est-il en rupture de peinture grise ?

(14_PET_029) (pdf, 43 Ko) Pétition en faveur de Madame Ghovadi et son fils Mohammad.

(15_RES_021) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Susanne JungclausDelarze et consorts - Stop au transport de chlore pour protéger la population et permettre la construction de logements.