Envoi du jeudi 28 mai 2015
Planification à trois semaines (pdf, 30 Ko)
Ordre du jour (pdf, 18.67 Ko) de la séance du mardi 2 juin 2015
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 62 Ko) (état au 28.05.15)
Dépôt du mardi 26 mai 2015 :
(15_INT_389) (pdf, 199 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Utilisation des PIG (Prestations d'Intérêt Général) comme un outil de subventionnement "occulte" qui pourrait biaiser la concurrence et la réalité des chiffres entre les établissements hospitaliers dans notre pays
(15_INT_390) (pdf, 174 Ko) Interpellation Régis Courdesse - LAT 1 et Bilan des réserves de Terrains à bâtir : une pseudo-souplesse basée sur des hypothèses de calculs discutables
(15_INT_391) (pdf, 183 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Mise en oeuvre de la nouvelle loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (LAEF) : on navigue à vue...
Textes du Conseil d'Etat :
(231) (pdf, 1.16 Mo) Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan d'intentions cantonal 2017-2020 des Hautes écoles vaudoises de type HES
(233) (pdf, 24 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise sous régie temporaire de la commune de La Chaux au sens de l'art. 139a LC
(225) (pdf, 343 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 17'500'000.- pour la création d'un fonds de soutien à l'industrie vaudoise
(10_INT_282) et (10_INT_285) (pdf, 85 Ko) Détermination Stéphane Montangero et consorts sur les réponses du Conseil d'Etat aux interpellations Stéphane Montangero et Catherine Labouchère concernant la CGN (10_INT_282) et (10_INT_285)
(09_RES_025) (pdf, 73 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Stéphane Montangero et consorts pour la rénovation du Vevey et un horaire 2010 cohérent
(09_RES_028) (pdf, 92 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Fabienne Freymond Cantone et consorts en faveur du soutien à la Compagnie générale de navigation (CGN) afin d'assurer une offre de transport régulière sur le lac Léman et pour maintenir ses unités de la flotte Belle Epoque
(15_INT_341) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Aide et soins à domicile : la paperasse doit-elle passer avant le temps disponible pour le-la patient-e ?
(15_INT_387) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierrette Roulet-Grin - La Chaux (Cossonay) : municipal révoqué sans formalités
Rapports de commission :
(226) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage de CHF 4'700'000.- destiné à financer un nouvel établissement d'exécution des peines semi-détention / travail externe, sis à la rue du Simplon 43 à Lausanne
(15_POS_112) (pdf, 19.26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Postulat Yves Ravenel et consorts - Crédit-cadre des améliorations foncières : un montant en conformité avec la loi
(15_POS_102) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts au nom du groupe socialiste pour une réforme du processus et des modalités des fusions de communes
(207) (pdf, 54 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 7'240'000.- destiné à financer les études nécessaires pour l'extension et la mise en conformité du bâtiment l'Unithèque à l'Université de Lausanne à Dorigny
(GC_151) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal cantonal – Législature 2013-2017
(GC_152) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Election complémentaire d'un juge au Tribunal neutre – Législature 2012-2017
(15_POS_099_maj) (pdf, 21 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Olivier Epars et consorts sur la biodiversité et les moyens mis en oeuvre par le canton ou, quand Vaud quittera-t-il la queue du peloton ?
(15_POS_099_min) (pdf, 32 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Olivier Epars et consorts sur la biodiversité et les moyens mis en oeuvre par le canton ou, quand Vaud quittera-t-il la queue du peloton ?
(GC_127) (pdf, 15.52 Ko)Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances - projet de budget 2015
Texte du Grand Conseil:
(15_MOT_066) (pdf, 0.96 Mo) Motion Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Procédure administrative : Pour des frais judiciaires respectant le principe de proportionnalité