Envoi du jeudi 20 septembre 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 25 septembre 2018 (pdf, 86 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N° 3 - 6 septembre 2018 (pdf, 120 Ko)
Dépôts du mardi 18 septembre 2018 :
(18_INT_239) (pdf, 82 Ko) Interpellation Hadrien Buclin - Pourquoi le Département du territoire et de l'environnement autorise-t-il un forage coûteux, anti-écologique et sans avenir à Noville ?
(18_INT_240) (pdf, 89 Ko) Interpellation Thierry Dubois - Les patients touchant l'AVS et bénéficiant d'une assurance complémentaire : une population oubliée !
(18_INT_241) (pdf, 58 Ko) Interpellation Michel Miéville - Droit du sol taxes et émoluments, tout le monde est-il traité de la même manière ?
(18_INT_242) (pdf, 67 Ko) Interpellation Céline Baux et consort - Les propriétaires d'un bien dévalué par un changement du degré de danger naturel supposé ou connu peuvent-ils obtenir une réévaluation de l'estimation fiscale ? Et (ou) une baisse de la valeur locative ?
(18_INT_243) (pdf, 171 Ko) Interpellation Sabine Glauser Krug - Le club des 5G à la conquête du canton de Vaud
(18_MOT_055) (pdf, 217 Ko) Motion Alexandre Berthoud et consorts - Motion COFIN en lien avec les motions Rapaz et Lohri sur la Facture sociale
(18_MOT_056) (pdf, 106 Ko) Motion Yvan Luccarini au nom du groupe Ensemble à Gauche - La démocratie n'est pas un multiple de vingt
(18_POS_071) (pdf, 244 Ko) Postulat Graziella Schaller et consorts au nom du groupe Vert'libéral - L'asphalte usagé est exporté massivement : n'est-ce pas une aberration ?
(18_POS_072) (pdf, 231 Ko) Postulat Yvan Luccarini et consorts - Mourir dans la pénombre des abattoirs
(18_PET_021) (pdf, 48 Ko) Pétition de Vaud Libre « Opération Charlemagne » pour le subventionnement cantonal des constructions scolaires
(17_INT_677) (pdf, 31 Ko) Détermination Alexandre Rydlo sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Clément et consorts - Pour faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap
(17_INT_021) (pdf, 44 Ko) Détermination Marc Vuilleumier sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - PLAFA : pour une meilleure information
Textes du Grand Conseil :
(18_POS_070) (pdf, 15.45 Ko) Postulat José Durussel et consorts - Approvisionnement d'eau sur les pâturages vaudois, des solutions naturelles pour l'avenir.
(18_INI_006) (pdf, 83 Ko) Initiative Florence Bettschart-Narbel et consorts au nom du groupe PLR - Loi sur le CHUV : pour une gouvernance moderne du CHUV
Rapports de commission :
(18_POS_045) (pdf, 61 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Nathalie Jaccard et consorts - Composter au lieu de javelliser ?
(77) (pdf, 86 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale afin de réviser la législation fédérale dans le but de permettre un contrôle institutionnel de l'égalité salariale au sein des entreprises privées et Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative Jean-Michel Dolivo et consorts « Pour que l'égalité des salaires entre femmes et hommes devienne enfin réalité ! » (18_INI_002)
Textes du Conseil d'Etat :
(18_RES_007) (pdf, 57 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Fabienne Freymond Cantone et consorts - Résolution du Grand Conseil vaudois au Conseil fédéral : Pour la sauvegarde de la recherche agronomique suisse bis
(18_INT_132) (pdf, 169 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consort - A quelle sauce l'Etat gère-t-il sa LADE ?
(18_INT_156) (pdf, 32 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Le printemps sera-t-il silencieux ?
(18_INT_160) (pdf, 140 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet et consort - Balance ton infirmière cochonne !
(18_INT_166) (pdf, 142 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar et consorts - Manuel pratique d'anesthésie ou de domination masculine ?
(18_INT_178) (pdf, 113 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Que reste-t-il aux exécutifs communaux en matière d'aménagement du territoire ?