Envoi du mercredi 9 mai 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 15 mai 2018 (pdf, 44 Ko)
Dépôts du mardi 8 mai 2018 :
(18_INT_171) (pdf, 200 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Spécialistes en gériatrie où en est-on pour faire face aux besoins ?
(18_INT_172) (pdf, 185 Ko) Interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - Comment venir en aide au personnel enseignant en difficulté ?
(18_INT_173) (pdf, 178 Ko) Interpellation Alain Bovay et consorts - Le mariage de SASH et du SPAS est-il de raison ?
(18_INT_174) (pdf, 197 Ko)Interpellation Nathalie Jaccard et consorts - N'y aurait-il pas le feu au lac avec les déchets des festivals ?
(18_INT_175) (pdf, 210 Ko)Interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - E la nave ne va plus...
(18_INT_176) (pdf, 186 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste - Quelle garantie de pérennité pour nos fromages AOP ?
(18_MOT_038) (pdf, 384 Ko) Motion Régis Courdesse et consorts - Autorité admnistrative (commission cantonale) en matière d'expropriation matérielle
(18_MOT_039) (pdf, 284 Ko) Motion Yvan Luccarini et consorts - Notre regard n'est pas à vendre
(18_POS_057) (pdf, 194 Ko) Postulat François Cardinaux et consorts - Les prestations sociales versées doivent rester en Suisse
(18_POS_058) (pdf, 231 Ko) Postulat Jean-Luc Bezençon et consorts - Constructions agricoles hors zone à bâtir : Bois ou métal ?
(18_POS_059) (pdf, 199 Ko)Postulat Grégory Devaud et consorts - Etablissement d'un rapport, actuel, sur les effets de seuils ainsi que sur le revenu disponible des ménages vaudois
(18_RES_009) (pdf, 154 Ko) Résolution Jean Tschopp et consorts au nom de la Commission des institutions et des droits politiques - Pour un allongement de la période de publication de la brochure de votation
(18_INI_003) (pdf, 205 Ko) Initiative Yvan Pahud et consorts au nom du groupe UDC - Sortir les produits agricoles de l'accord avec le Mercosur pour la survie de notre agriculture et la santé de nos enfants
Textes du Grand Conseil :
(18_POS_054) (pdf, 32 Ko) Postulat Laurence Cretegny et consorts - Travail précédant l'aide sociale, quels résultats ?
(18_POS_055) (pdf, 41 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour un mécanisme indépendant de plaintes pour les victimes de violences policières
(18_POS_056) (pdf, 44 Ko)Postulat Séverine Evéquoz et consorts - L'agriculture urbaine, une passerelle entre la ville et la campagne, une passerelle avec le futur !
(18_MOT_033) (pdf, 40 Ko) Motion Stéphane Balet et consorts - Pour une mise en place rapide d'un statut unifié pour tous les corps de police du canton de Vaud
(18_MOT_034) (pdf, 36 Ko) Motion Fabienne Freymond Cantone et consorts - Pour une uniformité des taxations des interventions policières dans tout le canton
(18_MOT_035) (pdf, 44 Ko) Motion François Pointet et consorts au nom du groupe vert'libéral - Réduisons la pression fiscale pesant sur la classe moyenne, maintenant !
(18_MOT_036) (pdf, 168 Ko) Motion Pierre Volet et consorts - Des dépenses parcimonieuses et des investissements judicieux dans le domaine social
Rapport de commission :
(41) (pdf, 49 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Fermeture des bureaux postaux : pour une stratégie claire et anticipée du Conseil d'Etat afin de stopper l'hémorragie
Textes du Conseil d'Etat :
(63) (pdf, 65 Ko) Exposé des motifs et projet de décret sur la prévention de la radicalisation et de l'extrémisme violent et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Claire Richard et consorts – Mise en place d'une permanence téléphonique (« helpline ») comme mesure de prévention du radicalisme (16_MOT_097) et Réponse à l'interpellation Laurence Cretegny - Lutte contre le radicalisme et ses effets néfastes : état des lieux (16_INT_648)
(67) (pdf, 38 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 18 décembre 2012 sur l'éducation physique et le sport (LEPS), la loi du 24 novembre 2003 sur l'organisation et le financement de la politique sociale (LOF) et la loi du 1er juillet 2014 sur l'aide aux études et à la formation (LAEF)
(69) (pdf, 559 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 2'256'000 pour financer l'assainissement d'anciennes décharges communales, de sites contaminés orphelins ou sur des parcelles dont le canton est propriétaire, un crédit d'investissement de CHF 1'700'000.- pour financer l'assainissement de l'ancienne décharge "Les Gérignes" sur la Commune de Bourg-en-Lavaux, et un crédit d'investissement de CHF 1'500'000.- pour financer l'assainissement des anciennes décharges de "Bois de Vaux" et "La Chavanne" sur la Commune de Lussery-Villars
(70) (pdf, 468 Ko) Rapport final de bouclement et exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel de CHF 2'427'415.79 pour le bouclement du crédit d'ouvrage de CHF 17'068'000.- accordé par le Grand Conseil le 27 novembre 2012 pour financer la reconstruction du Parlement vaudois