Département de l'agriculture, de la durabilité, du climat et du numérique
Objets et commentaires
(20_RAP_31) (pdf, 359 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Vassilis Venizelos et consorts – Blockchain : le web 3.0 peut changer les rapports entre l’administration et les administrés. (17_POS_017)
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 125 Ko) reçu le 26.10.23
(22_RAP_20) (pdf, 116 Ko) Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat David Raedler et consorts - Les pirates sont informatisés et ne se limitent plus au Léman : agissons à tous les échelons face aux cyberattaques (21_POS_44)
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 131 Ko) reçu le 21.01.25
(24_RAP_25) (pdf, 206 Ko)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Céline Misiego et consorts au nom EP - Pour la protection des abeilles sauvages (22_POS_66)
Commission thématique de l'environnement et de l'énergie
Séance de commission le 25.11.25
(24_RAP_38) (pdf, 19.20 Mo) Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat Axel Marion et consorts - Instaurons une journée cantonale pour le climat ! (19_POS_137) et
Réponse du Conseil d’Etat
• à l’interpellation Vassilis Venizelos - Plan climat de deuxième génération : pour la création d’une assemblée citoyenne (21_INT_135)
• à l’interpellation Mathilde Marendaz et consorts - Chaos climatique : que fait l’État de Vaud pour faire payer les responsables ? (22_INT_96)
• à l’interpellation Sébastien Humbert et consorts au nom groupe vert'libéral - Plan climat vaudois : Où en sommes-nous au regard des objectifs 2030 ? (22_INT_151)
• à l’interpellation Elodie Lopez et consorts au nom du groupe EP - L’avenir sera sobre ou ne sera pas. Comment concrétiser le principe de sobriété dans le Canton de Vaud ? (24_INT_66)
Rapport de la majorité de la commission en retard depuis le 27.05.25 (E. Lopez)
Rapport de la minorité de la commission reçu le 18.08.25
(25_RAP_3) (pdf, 102 Ko) Rapport du Conseil d'État au Grand Conseil sur le Postulat Anna Perret et consorts au nom du groupe des vert.e.s - Fermeture de l’abattoir de Clarens, projet d’un nouvel abattoir à Aubonne : une politique cantonale des abattoirs de proximité serait utile afin de construire un système alimentaire durable (24_POS_8)
Séance de commission le 22.04.26
(25_RAP_4) (pdf, 118 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Maurice Neyroud et consorts - Pour conserver du raisin de table vaudois sur les étalages des commerces (23_POS_19).
Séance de commission le 15.06.26
(25_RAP_5) (pdf, 465 Ko) Rapport du Conseil d'État au Grand Conseil sur le Postulat Nicolas Suter et consorts au nom PLR - Quid du Canton de Vaud dans une Suisse à 10 millions ? (24_POS_46).
Séance de commission le 28.01.25
(23_INI_2) (pdf, 118 Ko) Initiative Patricia Spack Isenrich et consorts - Protégeons notre intégrité numérique
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 143 Ko) reçu le 26.10.23
(24_INI_2) (pdf, 104 Ko) Initiative Loïc Bardet et consorts au nom Groupe PLR - Adapter enfin le Suisse-Bilanz et ses bases à la réalité
Commission thématique des affaires extérieures
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 140 Ko) reçu le 01.05.25
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 124 Ko) reçu le 01.05.25
(22_MOT_19) (pdf, 105 Ko) Motion Didier Lohri et consorts - Amélioration et pérennisation de la qualité des données informatiques de l’Etat de Vaud
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 119 Ko) reçu le 27.09.22
(25_MOT_52) (pdf, 86 Ko) Motion Alberto Mocchi et consorts - Le bien-être animal tient à un fil
Commission thématique de l'environnement et de l'énergie
Séance de commission le 25.11.25
(26_MOT_21) (pdf, 122 Ko) Motion Anna Perret et consorts au nom du groupe de Vertes et des Verts - Lutte contre les chardons : la tolérance zéro est contre-productive
Commission thématique de l'environnement et de l'énergie
Séance de commission le 17.09.26
(26_MOT_29) (pdf, 133 Ko) Motion Théophile Schenker et consorts au nom de Michael Wyssa, Cloé Pointet, Alexandre Rydlo, Vincent Keller - Pour une migration vers des solutions informatiques souveraines
Commission thématique des systèmes d'information
Séance de commission le 18.08.26
(22_POS_24) (pdf, 97 Ko) Postulat Vincent Keller et consorts - opendata.swiss : où sont les données Vaudoises ?
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 136 Ko) reçu le 29.11.22
(24_POS_14) (pdf, 123 Ko) Postulat Nicolas Suter et consorts au nom PLR, UDC, VL - Utiliser le potentiel du numérique pour rendre l’État plus efficient
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 131 Ko) reçu le 14.10.24
(24_POS_27) (pdf, 114 Ko) Postulat Elodie Lopez et consorts au nom EP, les Vert.e.s, groupe socialiste, V'L - Pour que le Canton de Vaud marque le jour du dépassement
Commission thématique de l'environnement et de l'énergie
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 135 Ko) reçu le 03.07.25
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 117 Ko) reçu le 29.04.25
(24_POS_57) (pdf, 107 Ko) Postulat Michael Wyssa et consorts au nom Marc-Olivier Buffat et Nicolas Suter - Intégration de l’IA dans l’administration cantonale d’ici 2035 : Quels défis et transformations pour la santé, la justice et l’enseignement ?
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 122 Ko) reçu le 03.02.25
(25_POS_13) (pdf, 108 Ko) Postulat Carine Carvalho et consorts au nom du groupe socialiste - L’état doit prévenir la discrimination algorithmique dans son utilisation de l’intelligence artificielle (IA)
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 136 Ko) reçu le 14.08.25
(25_POS_30) (pdf, 104 Ko) Postulat Yolanda Müller Chabloz et consorts au nom du groupe thématique Santé - Une information claire pour manger mieux : quelles mesures pour des choix alimentaires informés dans le canton de Vaud ?
Commission thématique de la santé publique
Rapport de la commission (pdf, 171 Ko) reçu le 07.07.26
(25_POS_35) (pdf, 104 Ko) Postulat Nicolas Suter et consorts au nom PLR, UDC et VL - Indicateurs Clés de Performances (ICP) dans les Directions Générales de l’État de Vaud.
Séance de commission le 29.09.25
(25_POS_36) (pdf, 101 Ko) Postulat Michael Wyssa et consorts au nom du groupe PLR - Pour une stratégie cantonale de gestion souveraine du cloud et des données
Commission thématique des systèmes d'information
Rapport de la commission (pdf, 131 Ko) reçu le 01.10.25
(25_POS_37) (pdf, 103 Ko) Postulat Florence Bettschart-Narbel et consorts - Pour un Etat exemplaire dans le respect des délais
Commission thématique des affaires juridiques
Rapport de la commission (pdf, 132 Ko) reçu le 07.11.25
(25_POS_49) (pdf, 96 Ko) Postulat Alberto Mocchi et consorts au nom au nom de Sébastien Humbert et Denis Corboz - Protection des troupeaux - où en est-on ?
Séance de commission le 21.01.26
(25_POS_54) (pdf, 89 Ko) Postulat Loïc Saugy et consorts au nom du groupe PLR - Pour une réduction concrète des lourdeurs administratives pesant sur les entreprises vaudoises
Rapport de la commission (pdf, 137 Ko) reçu le 17.03.26
(25_POS_55) (pdf, 104 Ko) Postulat Mathilde Marendaz et consorts - Pour que la Commission foncière rurale reste au service des paysan·ne·s
Séance de commission le 04.02.26
(25_POS_61) (pdf, 108 Ko) Postulat Denis Corboz et consorts au nom Elodie Lopez, Circé Fuchs, Philippe Jobin - Produits d’honneur du Conseil d’État
Commission thématique des affaires extérieures
Séance de commission le 10.03.26
(25_POS_65) (pdf, 101 Ko)Postulat Marion Wahlen et consorts au nom du groupe PLR - Le Canton est-il préparé à faire face aux crises sanitaires affectant la production agricole animale et végétale ainsi qu’à leurs conséquences économiques pour les producteurs ?
Séance de commission le 26.03.26
(26_POS_5) (pdf, 105 Ko) Postulat Sébastien Pedroli et consorts - Détection précoce de la violence conjugale : et si les animaux parlaient…
Séance de commission le 20.05.26
(26_POS_18) (pdf, 108 Ko) Postulat Laurent Balsiger et consorts au nom de Cendrine Cachemaille, Denis Corboz, Stéphane Montangero et du Groupe socialiste - Chute des prix et ajustements de la production : quelle stratégie de moyen et long terme pour l’agriculture vaudoise ?
Séance de commission le 14.09.26
(26_POS_23) (pdf, 96 Ko) Postulat Martine Gerber et consorts au nom Martine Gerber, Les Vert.e.s - Par un assouplissement des critères UMOS, soutenir durablement l’agriculture paysanne vaudoise, la transmission des fermes et la diversité des modes de production
Séance de commission le 28.09.26
(26_PET_6) (pdf, 71 Ko) Pétition Pour fermer définitivement l’exploitation X
Commission thématique des pétitions
Date communiquée ultérieurement
(26_INT_13) (pdf, 67 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom des Vertes et Verts - Le bilan carbone cantonal doit accélérer la réalisation de la politique climatique
(24_INT_127) (pdf, 58 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom du groupe Vert - Plan climat vaudois : la transition est-elle juste et sociale ?
Lausanne, le 7 juillet 2026.
Secrétariat général du Grand Conseil.