Nomination du 26 janvier 2017

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                   N°11 – 26 janvier 2017

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

1. (17_POS_223) (pdf, 48 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Améliorer sensiblement le taux de
recyclage des équipements électriques et électroniques : une priorité économique et
environnementale
Commission N° 17_347
Président : Michel Collet (VER),
PLR : Jean-Luc Bezençon, Alain Bovay, Michel Rau,
SOC : Muriel Thalmann, Daniel Trolliet,
UDC : Bastien Schobinger.
Séance : Lundi 27 mars 2017, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences 403 du DTE,
Place du Château 1, à Lausanne

2. (16_MOT_103) (pdf, 52 Ko) Motion Yves Ferrari et consorts - Sortons du bois pour valoriser nos
ressources forestières
Commission N° 17_348
Président : Yvan Pahud (UDC),
PLR : François Debluë, Daniel Ruch, Pierre Volet,
SOC : Olivier Kernen, Philippe Randin,
VER : Yves Ferrari.
Séance : Jeudi 23 mars 2017, de 8h00 à 10h00, Salle de conférences 403 du DTE,
Place du Château 1, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

3. (17_MOT_104) (pdf, 37 Ko) Motion Claudine Wyssa et consorts - Pour un meilleur fonctionnement des
associations de communes (associations intercommunales)
Commission N° 17_349
Président : Nicolas Rochat Fernandez (SOC),
PLR : Jacques Haldy, Hans Rudolf Kappeler, Pierrette Roulet-Grin, Claudine
Wyssa,
SOC : Philippe Clivaz, Roxanne Meyer Keller,
UDC : Aliette Rey-Marion, Jean-François Thuillard,
VER : Josée Martin, Olivier Mayor,
V’l : Claire Richard,
AdC : Gérald Cretegny.
Séance : Lundi 29 mai 2017, de 9h00 à 11h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE ET DU SPORT

4. (17_POS_221) (pdf, 31 Ko)Postulat Michel Miéville et consorts - Des valeurs biométriques aussi pour les
autorisations de séjour d'étrangers
Commission N° 17_350
Président : Michel Desmeules (PLR),
PLR : Nicolas Croci-Torti,
SOC : Daniel Trolliet,
UDC : Michel Miéville, Denis Rubattel,
AdC : Serge Melly,
LGa : Marc Oran.
Séance : Lundi 3 avril 2017, de 15h00 à 17h00, Salle de conférences n° 300 du DECS, Rue Caroline 11, à Lausanne

5. (17_POS_222) (pdf, 36 Ko) Postulat Maurice Neyroud et consorts - Les lois de la nature et celles du marché sont-elles compatibles ?
Commission N° 17_351
Président : Andreas Wüthrich (VER),
PLR : Jean-Marc Genton, Maurice Neyroud, Pierre Volet,
SOC : Laurent Ballif, Philippe Clivaz, Valérie Schwaar,
UDC : Jean-Luc Chollet, Bastien Schobinger.
Séance : Jeudi 2 mars 2017, de 16h00 à 18h00, Salle de conférences n° 300 du DECS, Rue Caroline 11, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES

6. (16_POS_220) (pdf, 35 Ko) Postulat José Durussel et consorts - Sécurité routière pour toutes les régions en toute saison
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité (+ José Durussel)
Séance : Jeudi 16 février 2017, de 14h00 à 17h00, Salle de conférences P001, rue
des Deux-Marchés, à Lausanne

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

7. (16_POS_219) (pdf, 41 Ko)Postulat Julien Cuérel et consorts - Rendre justice aux lésés de la nouvelle
fiscalité agricole - trouver une solution cantonale pour ne pas cautionner un drame humain
Commission N° 17_352
Président : Philippe Jobin (UDC),
PLR : Alexandre Berthoud, Laurence Cretegny, Eric Sonnay, Pierre-Alain Urfer,
SOC : Fabienne Freymond Cantone, Hugues Gander, Stéphane Montangero,
Michel Renaud,
UDC : Julien Cuérel, Yves Ravenel, Jean-Marc Sordet,
VER : Vassilis Venizelos,
V’l : Martine Meldem,
AdC : Serge Melly.
Séance : Vendredi 28 avril 2017, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences du SCRIS, 2ème étage, Rue de la Paix 6, à Lausanne