Nomination du 30 mars 2017

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                   N°15 – 30 mars 2017

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

(17_POS_240) (pdf, 36 Ko) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Faciliter la poursuite des études pour les étudiant-e-s avec statut de réfugié et leur accès aux Hautes écoles
Commission N° 17_365
Présidente : Laurence Cretegny (PLR),
PLR : Jean-François Cachin, Daniel Meienberger, Maurice Neyroud,
SOC : Julien Eggenberger, Isabelle Freymond, Alexandre Rydlo,
UDC : Fabien Deillon, Yvan Pahud,
VER : Anne Baehler Bech,
LGa : Jean-Michel Dolivo.
Séance : Vendredi 16 juin 2017, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

(361) (pdf, 447 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Fabienne Despot et consorts - Quel bilan de l'accord de Schengen pour la Suisse et le Canton de Vaud ?
Commission thématique des affaires extérieures(+ Fabienne Despot)
Séance : Mardi 6 juin 2017, de 17h15 à 18h45, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE

(360) (pdf, 29 Ko) Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 13 mai 1957 sur la Policlinique médicale universitaire et dispensaire central de Lausanne
Commission thématique de la santé publique
Séance : Vendredi 5 mai 2017, de 9h00 à 12h00, Salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES

(17_POS_241) (pdf, 46 Ko) Postulat Céline Ehrwein Nihan et consorts - Quelle vision pour le développement de la mobilité au pied du Jura ?
Commission N° 17_366
Présidente : Fabienne Freymond-Cantone (SOC),
PLR : Philippe Gobéty, Daniel Ruch, Eric Sonnay,
SOC : Valérie Induni, Valérie Schwaar,
UDC : Julien Cuérel,
VER : Michel Collet, Céline Ehrwein Nihan.
Séance : Lundi 29 mai 2017, de 8h00 à 10h00, Salle de conférences P001, rue des Deux-Marchés, à Lausanne

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

(359) (pdf, 137 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à vendre à la Caisse de pensions de l'Etat de Vaud (CPEV), dans le cadre du projet "Vortex", la parcelle 285 du cadastre de la Commune de Chavannes-près-Renens, d'une surface de 30'447 m2, pour un montant de CHF 20'000'000.-.
Commission des finances
Séance : Jeudi 11 mai 2017, de 17h30 à 18h30, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

(17_INI_023) (pdf, 59 Ko) Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Site unique du Tribunal cantonal : passer la vitesse supérieure !
Commission thématique des affaires judiciaires
Séance : Vendredi 9 juin 2017, de 13h30 à 15h30, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne