Envoi du jeudi 30 mai 2013
Ordre du jour (pdf, 24 Ko) de la séance du mardi 4 juin 2013 (pdf)
Liste des objets et commissions nommées n° 10 (pdf, 83 Ko) - Mai 2013 (pdf)
Dépôts du mardi 28 mai 2013:
(13_INT_128) (pdf, 71 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Le bracelet électronique : pourquoi cette dérive.
(13_INT_129) (pdf, 76 Ko) Interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - La prise en charge pédopsychiatrique dépendra-t-elle, à l'Hôpital intercantonal Riviera-Chablais, d'une logique de santé publique ou d'une logique de territoires cantonaux ?
(13_INT_130) (pdf, 104 Ko) Interpellation Jean-Michel Favez relative aux trop nombreuses infractions dénoncées dans le secteur des métiers de bouche et des activités analogues.
(13_INT_131) (pdf, 212 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Alcoolisation des mineurs : mettre les exploitants d'établiseements et de commerces face à leurs responsabilités.
(13_INT_132) (pdf, 89 Ko) Interpellation Andreas Wüthrich - Les CFF sont-ils sur un nuage ?
(13_INT_133) (pdf, 240 Ko) Interpellation Philippe Grobéty et consorts - Beaucoup d'emplois seront perdus dans la régions à fort taux de résidences secondaires.
(13_INT_134) (pdf, 93 Ko) Interpellation Christa Calpini - La prison du Bois-Mermet, point de rencontre des Pink Panthers ?
(13_MOT_027) (pdf, 333 Ko) Motion Véronique Hurni et consorts - Soins de logopédie : pas d'attente pour nos enfants.
(13_POS_037) (pdf, 253 Ko) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Modification de l'art. 131 al. 3 de la Constitution vaudoise - Appartenance politique des Juges cantonaux en question.
(13_QUE_007) (pdf, 48 Ko) Simple question Jacques-André Haury sur la planification hospitalière
Rapports de commission:
(12_POS_011) (pdf, 132 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Anne Baehler Bech et consorts concernant le fonctionnement de l'Ordre judiciaire - pour une plus grande souplesse.
(12_POS_015) (pdf, 18.05 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Michel Miéville et consorts demandant l'imposition des frontaliers à la source.
(13_POS_018) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts demandant si le canton de Vaud réhabilitera les personnes détenues administrativement entre les années 1930 et 1980
(13_POS_021) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Martial de Montmollin et consorts demandant si le télétravail dans l'économie privée est une piste pour nos infrastructures de transports
(13_MOT_017) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Jacques Neirynck et consorts - Justice fiscale pour l'imposition à la source.
Textes du Grand Conseil:
(13_POS_031) (pdf, 83 Ko) Postulat Rebecca Ruiz et consorts demandant une promotion continue de la formation continue.
(13_POS_032) (pdf, 67 Ko) Postulat Samuel Bendahan et consorts - Pour une promotion ambitieuse de l'économie réelle, pour toutes les entreprises.
(13_POS_033) (pdf, 44 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Davantage de protection pour les employé-e-s de l'économie domestique !
Textes du Conseil d'Etat:
(61) (pdf, 740 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 8'631'500.- destiné à financer la mise en place de mesures de diminution du risque et du pilotage de la sécurité des SI au sein de la DSI.
(11_INT_644) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Guy-Philippe Bolay - Installations commerciales à forte fréquentation (ICFF) - Une stratégie pour supprimer toute extension commerciale dans le canton ?
(12_INT_059) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat aux interpellations :
(12_INT_059) Axel Marion et consorts - L'engagement du canton dans le dispositif toxicomanie et marginalité de la ville de Lausanne, des précisions SVP ! et
(12_INT_064) Jean-Marie Surer et consorts - la commune de Lausanne n'a-t-elle pas les moyens de se payer sa « Nouvelle Terrasse »?
(13_INT_086) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel et consort - Le Gros-de-Vaud va-t-il devenir le dépotoir de notre canton ?
(13_INT_088) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Raphaël Mahaim - Taxe poubelles, dispositif de financement communal et mesures sociales d'accompagnement : le diable se cache dans les détails !
(13_INT_089) (pdf, 42 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ferrari - Accompagner la taxe poubelle : favoriser le tri sélectif et la valorisation du plastique
(13_INT_091) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin à propos du fichage des patients aux urgences, des hôpitaux, de la prise en charge des dits fichés et des conséquences d'un tel dispositif sur leur santé.
(13_INT_098) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Brigitte Crottaz et consorts - La récolte du PET va-t-elle disparaître dans les eco-points ?