Envoi du jeudi 31 octobre 2013
Ordre du jour (pdf, 22 Ko)de la séance du mardi 5 novembre 2013 (pdf)
Dépôts du mardi 29 octobre 2013:
(13_INI_004) (pdf, 605 Ko) Initiative Nicolas Rochat Fernandez et consorts visant à rendre publiques et gratuites les données du Registre foncier.
(13_INT_173) (pdf, 71 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat - Délinquants relâchés faute de place dans les prisons - usque tandem ?
(13_INT_174) (pdf, 485 Ko)Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Qu'attend le Canton de Vaud pour réduire ses émissions de CO2 grâce à la manne fédérale ?
(13_POS_044) (pdf, 232 Ko) Postulat Jean-François Cachin et consorts - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P-R de Vennes.
(13_POS_045) (pdf, 121 Ko) Postulat Régis Courdesse et consorts - Fiscalité écologique pour les énergies renouvelables.
(13_POS_046) (pdf, 126 Ko) Postulat Isabelle Chevalley et consorts - Simplification administrative pour l'installation des énergies renouvelables.
(13_PET_019) (pdf, 77 Ko) Pétition pour sauver la faune pour les générations futures.
(13_PET_020) (pdf, 59 Ko) Pétition pour Le Vivarium doit vivre!
Rapports de commission:
(75 (pdf, 27 Ko)) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel de CHF 545'300.- pour le bouclement du crédit d'investissement de CHF 15'798'000.- accordé par le Grand Conseil le 24 novembre 2003 pour financer les travaux de la deuxième étape du bâtiment dit du « Champ de l'Air » et Rapport final de bouclement.
(86) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean Christophe Schwaab et consorts - Favoriser la révélation des faits répréhensibles, mieux protéger les lanceurs d'alertes (whistleblowers).
(92) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 15'750'000.- pour financer les travaux de réhabilitation de la route cantonale RC 719 entre le village de Huémoz et le lieu-dit Les Tannes sur la commune d'Ollon.
(102) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-François Cachin et consorts - Il ne s'agit pas de prévoir le futur, mais d'être préparé au futur (10_POS_204) et réponse du Conseil d'Etat à l'Interpellation Jean-François Cachin et consorts - Il ne s'agit pas de prévoir le futur, mais d'être préparé au futur (12_INT_038).
(GC_066) (pdf, 15.56 Ko) Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner l'objet suivant:
Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances relatives aux comptes 2012.
(13_POS_036) (pdf, 38 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne.