Envoi du jeudi 8 mai 2014

Ordre du jour (pdf, 31 Ko) de la séance du mardi 13 mai 2014 (pdf)

Tableau des questions orales du mois de mai 2014 (pdf, 11.74 Ko) (pdf)

Dépôt du mardi 6 mai 2014:

(14_RES_015) (pdf, 226 Ko) Résolution Véronique Hurni et consorts - Famille d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ?

Rapports de commissions:

(114) (pdf, 49 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Grégory Devaud et consorts - Le suicide des jeunes, quelle prévention dans notre canton ?

(119) (pdf, 135 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de lois modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique ainsi que la loi du 10 février 2004 sur les mesures d'aide et d'intégration pour personnes handicapées
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jacques-André Haury et consorts demandant qu'une autorisation de pratiquer soit requise pour les médecins pratiquant à titre dépendant (12_MOT_012)
et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel "réintroduction du moratoire sur l'ouverture des cabinets médicaux : une tuile pour notre canton !" (12_INT_049)
et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Bernard Borel "Comment se fait la planification des équipements lourds utilises en médecine dans le canton de Vaud ?" (05_INT_285).

(119) (pdf, 135 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat.

(13_POS_052) (pdf, 78 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Rendre plus sûr le traitement de la validation des initiatives populaires.

(13_POS_044) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jean-François Cachin et consorts - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P-R de Vennes.

Textes du Conseil d'Etat:

(152) (pdf, 1.69 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 57'640'000.- pour financer la construction du Centre d'enseignement postobligatoire de l'Ouest lausannois (CEOL) à Renens.

(156) (pdf, 291 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Mireille Aubert et consorts invitant le Conseil d'Etat à analyser les taux d'échecs aux examens de fin d'apprentissage cantonaux (CFC) et à proposer un plan de mesures destinées à les abaisser afin d'éviter les coûts sociaux ultérieurs élevés qu'ils induisent pour les jeunes apprentis du canton de Vaud.

(157) (pdf, 279 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les opérations effectuées du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 par le "Fonds pour l'acquisition de droits réels et d'immeubles de réserve" (FAIR), selon décret du 12 septembre 1994, modifié le 4 septembre 2007.

(13_INT_136) (pdf, 95 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Ella Christin et consorts - Organismes de développement économique régionaux : quel partenariat avec les instances cantonales et quelle gouvernance ?

(13_INT_193) (pdf, 42 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ?

(14_INT_204) (pdf, 30 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - Est-ce que le Service de la Protection de la Jeunesse se préoccupe vraiment du bien-être des enfants ?

(13_RES_007) (pdf, 106 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Philippe Randin et consorts - NON à l'augmentation incompréhensible des franchises d'importation sur le vin et la viande